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Edifiable

Zone N

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, chercher sa parcelle par son adresse ou sa référence cadastrale.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Où implanter la construction ?
Jusqu'à quelle hauteur ?
Quelle surface au sol ?
Combien d'espaces verts ?
Combien de places de stationnement ?

Le règlement de la zone N, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 10 rubriques, avec une recherche
Rubrique N 3Implantation des constructions

Intitulé du document : Volumétrie

Toitures

Façades

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Annexes

Clôtures et portails

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Rubrique N 4Hauteur et volumétrie des constructions

Intitulé du document : A LA HAUTEUR DE CERTAINES CONSTRUCTIONS

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ARTICLE 6 : PRESCRIPTIONS PARTICULIERES – ARTICLE L152-4 DU CU

ARTICLE 7 : APPRECIATION DES REGLES EDICTEES AU REGARD DE L'ENSEMBLE D'UN

PROJET

ARTICLE 8 : CLOTURES

ARTICLE 9 : ESPACES BOISES CLASSES (EBC)

ARTICLE 10 : ARCHEOLOGIE

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ARTICLE 11 : PERMIS DE DEMOLIR ARTICLE 12 : RAVALEMENT DE FAÇADES

ARTICLE 13 : RISQUES ET NUISANCES

Sismicité

Inondations Mouvements de terrain

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Nuisances sonores

Liaisons douces (ou circulations douces) Limites séparatives

Lucarnes Marge d'isolement ou de recul Opération d'ensemble

Ordonnancement Ordre des constructions (continu, semi-continu, discontinu).

Piscine Place de stationnement Restauration Retrait ou recul Servitude d’utilité publique. Sol naturel Surface de plancher (article R.111-22 du Code de l’Urbanisme).

Terrain naturel Toiture Toiture / toit terrasse

Toiture végétale / végétalisée

LES BATIMENTS AGRICOLES ET AUTRES BATIMENTS DE

GROS VOLUME

ELEMENTS REPERES AU TITRE DU L151-19

PLU CHEVROZ- Règlement

Rubrique N 5Emprise au sol et pleine terre

Intitulé du document : Emprise au sol (voir coefficient d’emprise au sol)

Espace boisé classé

Rubrique N 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : Espace libre Espaces verts

Exhaussement du sol Extension mesurée (ou limitée) d’une construction Façades Faîtage

Rubrique N 8Stationnement

ARTICLE 15 : EMPLACEMENTS RESERVES

PLU CHEVROZ- Règlement

Principe

 Article A - 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés

 Article A - 14 : Obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales

 Article A - 15 : Obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

PLU CHEVROZ- Règlement

CHAPITRE 2 - ZONE N

Caractère de la zone

Annexes

Adaptation et réfection d’une construction existante Changement de destination Coefficient d’emprise au sol (article R.420-1)

Combles Déplacements doux Eaux pluviales Egout du toit

Emplacements réservés

Rubrique N 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : Assainissement

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Electricité, téléphone et télédiffusion

 Article A - 5 : Caractéristiques des terrains  Article A - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

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Constructions à usage d’habitation et annexes

 Article A - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

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Constructions à usage d’habitation et annexes

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 Article A - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

 Article A - 9 : Emprise au sol

 Article A -10 : Hauteur maximale des constructions Principes :

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 Article A - 11 : Aspect extérieur

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Principes généraux

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone N comme partout.
Article 1CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN LOCAL D’URBANISME

7

Article 2PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L’EGARD D’AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L’OCCUPATION

DES SOLS

7

Article 3DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

7

Article 4ADAPTATIONS MINEURES – IMMEUBLES BATIS EXISTANTS – EQUIPEMENTS TECHNIQUES

8

Article 5AMENAGEMENTS APPORTES AUX REGLES RELATIVES A L'IMPLANTATION ET A LA HAUTEUR DE CERTAINES

CONSTRUCTIONS

8

Article 6PRESCRIPTIONS PARTICULIERES – ARTICLE L152-4 DU CU

8

Article 7APPRECIATION DES REGLES EDICTEES AU REGARD DE L'ENSEMBLE D'UN PROJET

9

Article 8CLOTURES

9

Article 9ESPACES BOISES CLASSES (EBC)

9

Article 10ARCHEOLOGIE

10

Article 11PERMIS DE DEMOLIR

10

Article 12RAVALEMENT DE FAÇADES

10

Article 13RISQUES ET NUISANCES

11

Sismicité

11

Inondations

11

Mouvements de terrain

11

Nuisances sonores

11

Article 14STATIONNEMENT

11

Article 15EMPLACEMENTS RESERVES

12

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.