Zone UCZone urbaine à Chirassimont

Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 5.14. Obligations en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques .

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Règlement écrit

Dispositions applicables à la zoUnHe#

CHAPITRE–5Dispositions applicables à la zone UH#

Caractère de la zone :

Quartiers d’habitats individuels peu denses et de quelques hameaux fortement bâtis et déconnectés des bourgs. Secteurs dont le développement résidentiel doit être limité, du fait de l’éloignement des centres bourgs et des contraintes environnementales. La fonction résidentielle y est à maintenir ainsi que l’évolution limitée des activités économiques existantes.

Les constructions doivent respecter les conditions prévues dans la partie 1 « Dispositions générales », sauf dispositions contraires spécifiques de la zone UH, définies au présent chapitre.

Dans le cas où le terrain est situé dans un secteur où des Orientations d’Aménagement et de

Programmation (OAP) sont définies, tout projet doit être compatible avec ces orientations.

Pour rappel, toute occupation et utilisation du sol qui n’est pas interdite et qui n’est pas admise sous condition, est autorisée.

Sont admis sous conditions :

• L’aménagement et l’extension limitée des activités économiques existantes (artisanat, industrie, bureaux) à la date d’approbation du PLUI, dans la limite d’une augmentation de 30% de leur surface de plancher existante .

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Règlement écrit

Dispositionsapplicables à la zone UC

• Les aires de stationnement ouvertes au public sous réserve que celles -ci s’intègrent au site et au paysage et qu’elles ne soient pas de nature à présenter de gêne pour le voisinage , par leur implantation.

Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 5.2. Condition de desserte des terrains par les voies et conditions d’accès aux voies.

Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 5.3. Condition de desserte des terrains par les réseaux.

Non réglementé.

Les constructions doivent être implantées à l’alignement ou dans un retrait maximum de 5 mètres par rapport à l’alignement des voies et emprises publiques. En cas de recul, l’espace libre ainsi dégagé doit être traité qualitativement et il peut être clairement délimité par un élément construit, aménagé ou végétalisé qui se trouve à l'alignement pour assurer la continuité avec le bâti existant. Des implantations autres peuvent être autorisées, dans le respect des conditions prévues dans la DG 5.5. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques.

Les constructions doivent être implantées : – soit en limite séparative si leur hauteur ne dépasse pas 4m en limite ou s i elles jouxtent un bâtiment existant en limite sur la parcelle voisine ou en cas d’opération d’ensemble avec des maisons mitoyennes

• soit en retrait des limites séparatives à une distance au moins égale à la demi -hauteur de la construction (D > H/2), sans être inférieure à 3 mètres.

Des implantations autres peuvent être autorisées, dans le respect des conditions prévues dans la DG 5.6. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives.

Non règlementé

Non réglementé

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Règlement écrit

Dispositionsapplicables à la zone UC