Les pièces du dossier de Clelles
Les 16 pièces du dossier 38113_PLU_20210518, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 547 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure340 ko · 38113_procedure_20210518.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Partie 1271 Mo · 38113_rapport_1_20210518.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables20 Mo · 38113_padd_20210518.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit38 Mo · 38113_reglement_20210518.pdf
- Tableau d’assemblage40 Mo · 38113_reglement_graphique_0_20210518.pdf
- Règlement graphique 118 Mo · 38113_reglement_graphique_1_20210518.pdf
- Règlement graphique 223 Mo · 38113_reglement_graphique_2_20210518.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Amendement Dupont48 Mo · 38113_Amendement_Dupont_20210518.pdf
- Carte risques R111-37,3 Mo · 38113_carte_risques_R111-3_20210518.pdf
- Carte sup6,6 Mo · 38113_carte_sup_20210518.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)5,4 Mo · 38113_info_surf_14_00_20210518.pdf
- Liste des pieces PLU3,5 Mo · 38113_liste_des_pieces_PLU_20210518.pdf
- Liste sup1,3 Mo · 38113_liste_sup_20210518.pdf
- Note synthese PLU3,2 Mo · 38113_note_synthese_PLU_20210518.pdf
- Notice sanitaire18 Mo · 38113_notice_sanitaire_20210518.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 18 0044 Mo · 38113_orientations_amenagement_18_00_20210518.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.