Les versions du document d'urbanismede Coëx
Les 6 versions publiées
- PLU approuvé le 28/01/2025Publiée le 10/02/2025, en vigueur85070_PLU_20250128
- PLU approuvé le 28/01/2025Publiée le 04/02/2025, retirée le 10/02/202585070_PLU_20250128
- PLU approuvé le 05/12/2024Publiée le 12/12/2024, retirée le 04/02/202585070_PLU_20241205
- PLU approuvé le 15/09/2022Publiée le 07/10/2022, retirée le 12/12/202485070_PLU_20220915
- PLU approuvé le 21/07/2022Publiée le 04/08/2022, retirée le 07/10/202285070_PLU_20220721
- PLU approuvé le 25/07/2016Publiée le 07/12/2018, retirée le 04/08/202285070_PLU_20160725
Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.