Zone UG

Intitulé du document : UG 1 DESTINATION DES CONSTRUCTIONS*

34

1. OCCUPATIONS ET UTILISATIONS INTERDITES OU SOUMISES A CONDITIONS

PARTICULIERES

34

2. CONDITIONS PARTICULIERES RELATIVES A LA DIVERSITE SOCIALE, A L’HABITAT ET AU

LOGEMENT

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Intitulé du document : UG 2 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS

39

1. IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES PUBLIQUES OU

PRIVEES

39

2. IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES 41

ARTICLE UG 3 HAUTEURS DES CONSTRUCTIONS

44

ARTICLE UG 4 BIODIVERSITE ET ESPACES PARTAGES

47

Intitulé du document : COEFFICIENT DE BIOTOPE PAR SURFACE (CBS) ET SURFACE DE PLEINE TERRE (PLT) 49

2. CBS ETENDU AUX « LIENS SOCIAUX » ET A CERTAINS USAGES

52

Intitulé du document : INTEGRATION ARCHITECTURALE ET PAYSAGERE DES PROJETS

58

2. ARCHITECTURE RURALE

Intitulé du document : UG 5 STATIONNEMENT

53

1. STATIONNEMENT DES VEHICULES MOTORISES

53

2. STATIONNEMENT DES CYCLES

57

ARTICLE UG 6 ARCHITECTURE ET PAYSAGE URBAIN

58

Document approuvé le : 15 décembre 2016 Modification simplifiée n°1 approuvée : 28 mars 2019 Modification simplifiée n°2 approuvée : 10 juillet 2020

Modification n°1 approuvée : le 16 décembre 2021 Modification n°2 approuvée : le 20 avril 2023

HABITER COLLEGIEN

Le règlement du Plan Local d’Urbanisme de Collégien fixe, en cohérence avec le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD), les règles générales et les servitudes d’utilisation des sols.

Il repose sur un principe de coresponsabilité des élus et des pétitionnaires de permis de construire ou de déclaration de travaux sur le devenir de la commune. Il doit permettre à chacun d’inscrire son projet dans une démarche de coproduction de la commune.

Aujourd’hui un ensemble de textes de loi, de directives et d’accords internationaux tente de s’opposer à la détérioration de notre environnement et au réchauffement climatique. Les élus de Collégien ont voulu que ce PLU soit une réponse locale et cohérente à ces enjeux, non pas une soumission à de nouvelles normes environnementales mais une réponse architecturale et urbaine, créatrice de richesses et de solidarités nouvelles pour les générations futures. Cette transition repose sur une idée simple, compréhensible par tous, même si elle représente encore un défi : vivre et produire sans détruire, ce à quoi l’on tient vraiment.

Le volet règlementaire était la finalité du POS. Avec le futur PLU, il joue à part égale avec les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) qui ont une dimension plus stratégique et opérationnelle. Ces dernières doivent permettre de mieux faire travailler ensemble les différents acteurs intervenant sur le territoire de la commune.

Le volet règlementaire fait toujours une distinction entre zones urbaines, zones naturelles et zones agricoles. Le nombre d’articles a été réduit et leur contenu est plus soucieux de sens que d’ordre urbain. Pour chaque zone, l’article 1 s’intéresse à construire une commune active plus juste et équitable. Les articles 2, 3, 4 cherchent à mettre en relation les investissements de la commune en accord avec les droits à construire. L’article 5 concerne la réglementation des aires de stationnements et enfin, l’article 6 concerne l’accompagnement des particuliers dans leur démarche pour mieux intégrer leur projet dans le contexte urbain. Le volet règlementaire se concentre sur l’essentiel et repose sur des complémentarités entre acteurs. C’est pourquoi le Plan Local d’Urbanisme de Collégien a été synthétisé dans l’expression « Co-produire la ville y compris avec la Nature ». Toute personne peut contacter le service de l’Urbanisme de Collégien pour connaître l’ensemble des règles supra communales à la base du présent PLU. Avant de déposer une déclaration de travaux ou un permis de construire, il est recommandé de contacter le service instructeur pour :

• Evaluer la faisabilité de votre projet au regard des règles du PLU

• Apprécier, sans surcoût, ses capacités à s’intégrer dans une démarche environnementale plus large.

• Assurer une intégration architecturale parfaite du projet dans son environnement.

Chacun de nous doit se sentir impliqué dans le devenir de Collégien. Le PLU a pour principale fonction de faire que les actions de chacun, même limitées soient un engagement pour l’avenir.

MODE D’EMPLOI

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1. PRESENTATION DU PLU

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2. DIVISIONS DU TERRITOIRE

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3. COMPOSITION DU REGLEMENT DES ZONES

13

4. AIDE ARCHITECTURALE ET SUIVI ENVIRONNEMENTAL

13

DISPOSITIONS GENERALES

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1. CHAMP D’APPLICATION TERRITORIALE DU PLU

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2. PORTEE DU REGLEMENT A L’EGARD D’AUTRES LEGISLATIONS

16

3. DISPOSITIONS GENERALES APPLICABLES A CERTAINS TRAVAUX

19

4. DISPOSITIONS RELATIVES AU METABOLISME URBAIN

20

5. DISPOSITIONS POUR LA PROTECTION DU CADRE BATI ET NATUREL

24

6. DISPOSITIONS RELATIVES A LA MISE EN ŒUVRE DES PROJETS URBAINS ET A LA

MAITRISE DE L’URBANISATION

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7. CONDITIONS DE DESSERTE

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8. CONDITIONS DE DESSERTE PAR LES RESEAUX

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