Construire à Corbelles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 2AU

  X X X X Autorisé Autorisé sous conditions particulières Pour les constructions à usage d'habitation existantes ou partiellement démolies (la construction ne doit pas être une ruine, c’est-à-dire qu’elle doit conserver une toiture) depuis...

• Zone A2

  zones humides I' I'3 I'2 I'1 Nécessité de choisir entre les 2 sous-types d’aléa définis ci-dessous. Consulter le SSR en cas d’hésitation Sous-type 1 : En zone urbanisée : Bc2 En zone urbanisée : Bc1 en cas de communication de la z...

• Zone ABF

  Logement X Autorisé sous conditions particulières Hébergement X Habitation Commerce et activités de service Artisanat et commerce de détail Les surfaces commerciales sont autorisées. Se référer à l’OAP commerces. X Les constructions...

• Zone AL

  Sont interdits, à l'exception de ceux autorisés aux articles 2 et 3 : 1.1 ‒ tous les projets nouveaux, et notamment ceux identifiés ci-après ; 1.2 ‒ les projets nouveaux nécessaires à la gestion de crise, et notamment la création d'établiss...

• Zone AM

  x – tous les projets, ainsi que : x x – les remblais autres que ceux strictement nécessaires à la mise en œuvre d’aménagements autorisés à l’article 2 ci-après ; x – tous travaux de terrassement, d’excavation ou de dessouchage ayant ...

• Zone AU

  X Autorisé Autorisé sous conditions particulières Habitation Hébergement X Commerce et activités de service Artisanat et commerce de détail Restauration Commerce de gros Les nouvelles surfaces commerciales sont interdites. X Seule...

• Zone N

  Autorisé Autorisé sous conditions particulières Pour les constructions à usage d'habitation existantes ou partiellement démolies (la construction ne doit pas être une ruine, c’est-à-dire qu’elle doit conserver une toiture) depuis plus de ...

• Zone NPS1

  X X Autorisé sous conditions particulières Les travaux de réfection, ravalement et mise aux normes des constructions d'habitation existantes sont autorisés. Commerce et activités de service Artisanat et commerce de détail X Restauratio...

• Zone UH

  Autorisé X Autorisé sous conditions particulières Habitation Commerce et activités de service Équipements d’ intérêt collectif et services publics Hébergement Artisanat et commerce de détail Restauration Commerce de gros X Activit...

• Zone UHLT

  Autorisé sous conditions particulières X Les constructions destinées aux logements et hébergements liés et nécessaires aux activités monastiques les modifications de l’aspect extérieur ne dénaturent pas le site, sont autorisées, dans la...

• Zone UT

  Logement X Habitation Hébergement X Artisanat et commerce de détail Restauration Commerce et activités de Commerce de gros X service Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle Hébergement hôtelier et touristiq...

Voir aussi : article 3, article 4, article 5, article 6, article 7, article 8