Parcelle A 3580 à Cordon
1 025 m² au plan cadastral. Identifiant 740890000A3580. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, UA rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UA)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Notre-Dame de l'AssomptionPérimètre des abordsActe : Eglise-Notre-Dame-de-lAssomption-IKYGG1_20040305
Prescriptions du plan
- 07Secteur de valeur paysagère, identitaire et patrimoniale
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 août 2015, 189 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 19 CHEMIN DE LA MOTTEUSE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.