Parcelle AA 9 à Cornas
532 m² au plan cadastral. Identifiant 07070000AA0009. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, UR1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UR (secteur UR1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 de l'ArdècheZone de protection
Prescriptions du plan
- infoSecteur exposé au bruit : RD 86 (categorie 4 : 30m)
- infoSecteur exposé au bruit : voie ferrée (300m)
- infoPérimètres des zones de préemptions
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 février 2021, 89 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CHEMIN DE LA STATION
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.