PLUi de Cornas
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 05/03/2026
- 12 zones
- 68 articles
- INSEE 07070
Quelle zone pour votre terrain ?
Le nom de la rue suffit : la zone se lit au plan de zonage au droit de la voie, et ses règles s'affichent avec la phrase du règlement qui les porte.
- Document
- 200041366_PLUi_20260305, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 05/03/2026
- Lecture
- 248 pages, 12 zones, 68 articles découpés
Le plan de zonage, 27 planches
- Planche 0 241 ko
- Planche 1 26 Mo
- Planche 2 49 Mo
- Planche 3 26 Mo
- Planche 4 31 Mo
- Planche 5 16 Mo
- Planche 6 34 Mo
- Planche 7 49 Mo
- Planche 8 28 Mo
- Planche 9 62 Mo
- Planche 10 21 Mo
- Planche 11 18 Mo
- Planche 12 28 Mo
- Planche 13 35 Mo
- Planche 14 26 Mo
- Planche 15 14 Mo
- Planche 16 12 Mo
- Planche 17 39 Mo
- Planche 18 27 Mo
- Planche 19 58 Mo
- Planche 20 83 Mo
- Planche 21 60 Mo
- Planche 22 47 Mo
- Planche 23 20 Mo
- Planche 24 22 Mo
- Planche 25 65 Mo
- Planche 26 32 Mo
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 12 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
7
Zones agricoles
2
Zones naturelles
1
Autres zones
2
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 1AUE
, - En limite séparative . Toutefois, l’implantation en limite séparative n’est pas autorisée lorsque la limite séparative jouxte une limite entre une zone U E et une zone UV, UC, UR, A et N . Dans ce cas, la distance comptée horizontalem...
- Zone 1AURD
m. En limites séparatives : La hauteur des clôtures ne doit pas dépasser 2 m . Voir le paragraphe « Règlementation des clôtures » en annexe. 1AUR 4 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructio...
- Zone N
. - Toute construction doit être implantée à une distance minimum de 10 ms de l’axe des cours d’eau, ruisseaux ou talwegs , sauf en zone U V, UC et UR. 1.1.9. Les secteurs faisant l’objet d’Orientations d’Aménagement et de Programmation...
- Zone U
, 2.2.2.Pour les constructions existantes : Dans le souci d’une meilleure intégration architecturale du bâti existant et environnant, l’extension ou la surélévation de bâtiments existants édifiés à un recul moindre est admis, sans aggraver...
- Zone UC
m, et que la longueur totale des bâtiments implantés sur chaque limite soit inférieure ou égale à 8 m maximum - S’il s’agit d’une construction à édifier en l’adossant à un bâtiment existant. Dans ce cas, la construction à réaliser aura u...
- Zone UR
mesurée à partir du terrain aménagé après travaux si celui -ci est plus bas que le terrain naturel d’origine. 2.3.1.Pour les nouvelles constructions : En zone UR et dans le sous - secteur UR1, les constructions peuvent s’élever au maximu...
- Zone URND1
m au faitage - S’il s’agit d’une construction à édifier en l’adossant à un bâtiment existant. Dans ce cas, la construction à réaliser aura une hauteur au plus égale à celle du bâtiment existant sur la propriété voisine. Aucun recul n’es...
- Zone UV
Commune Charmes -sur -Rhône Chateaubourg Cornas Guilherand - Granges Saint -Georges -Les -Bains Saint -Romain -de -Lerps Toulaud Sain t Sylvestre Hauteur 9 m (R+2) 2.3.2. Pour les annexes : La hauteur totale est limitée à 3,5 m. 2.3.3. Po...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire à Cornas
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 3.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
9 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols
- Rupture de barrage
Un plan de prévention des risques
Un plan de prévention est annexé au PLUi et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. Une zone d’interdiction est recensée ici.
CORNASrisque naturel, PPRN-I, servitude d’utilité publique
Bassin de risques : Rhône
- BZone modérément exposéePrescriptions
- RZone fortement exposéeInterdiction
11 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 8 inondations et/ou coulées de boue, 2 sécheresse, 1 tempête.
Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.
119 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 118permis de construire
- 0déclarations préalables
- 140logements créés
- 3autorisations annulées
Les 119 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 3 place de l'Église, 07130 Cornas
- Téléphone
- 04 75 81 81 65
- Horaires
- Du mardi au vendredi, de 10 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le samedi, de 9 h à 12 h.
- Site
- www.cornas.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 68 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Cornas ?
Le document opposable est 200041366_PLUi_20260305, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 27 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi de Cornas ?
Le règlement ouvre 12 chapitres de zone : 1AUE, 1AURD, AP, ARR, N, U, UC, UL, UR, URND1, UT, UV. Ils portent 68 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Cornas ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Cornas est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Cornas ?
119 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 118 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 140 logements créés. 3 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Cornas ?
Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Pollution des sols, Rupture de barrage. La commune est en zone de sismicité 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Cornas ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 5 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Cornas, calculées sur les contours de l'IGN.- Saint-Péray7 580 hab.
- Châteaubourg227 hab.
- Saint-Romain-de-Lerps1 034 hab.
- Bourg-lès-Valence19 992 hab.
- La Roche-de-Glun3 569 hab.
La commune
- Population
- 2 410 habitants
- Code postal
- 07130
- Code INSEE
- 07070
- Département
- Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes
- Locaux raccordables à la fibre
- 1 210 sur 1 223 (98,9 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.