Zone URND1Zone urbaine à Cornas

• Les carrières ; - Les parcs d'attraction ouverts au public ; - Les éoliennes de plus de 1 2 m ; - Les dépôts de véhicules et de matériaux de toute nature. - Les dépôts de ferraille, de matériaux divers et de déchets, ainsi que de vieux véhicules. - Les remblais, affouillements et exhaussements de sol dès lors qu’ils ne sont pas liés aux travaux de construction ou d’aménagement admis dans la zone. - Les terrains aménagés de camping, de camping caravaning, le stationnement de caravanes, et les habitations légères de loisirs.

Secteurs de risques : Dans les secteurs de risques, toutes les occupations et utilisations du sol doivent respecter les dispositions d es Plans de Prévention des Risques.

URnd 1.2. - Usages et affectations des sols, types d’activités, destinations et sous destinations autorisés sous conditions

Sont autorisées :

• Les extensions des constructions à destination d’habitation à la date d’approbation du PLUiH, sans

création de nouveau logement

• Les annexes, accolées ou non, dans la limite totale (existantes et projetées) de 50 m

² de surface de plancher ou d’emprise au sol. Ne sont pas comptabilisées les annexes non soumises à autorisation d’urbanisme et les piscines.

• Sous réserves de s’insérer dans le tissu urbain et qu’il n’en résulte pas pour l’environnement des nuisances sonores, olfactives, sanitaires :
• les nouvelles constructions destinées aux activités agricoles à vocations viticoles et vinicoles directement liées à un siège d’exploitation déjà existant dans la zone
• les aménagements et les extensions des activités agricoles à vocations viticoles et vinicoles existantes

Secteurs de risques : Dans les secteurs de risques, toutes les occupations et utilisations du sol doivent respecter les dispositions d es Plans de Prévention des Risques.

Non concerné.

Aucune règle n’est imposée pour la construction relevant de la destination « services publics ».

Équipement d’intérêt collectif et

URnd 2.1. - Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voies#

2.1.1.Pour les nouvelles constructions :

Les constructions doivent être implantées selon un recul minimum de

:

• 15 m de l’alignement des routes départementales 11 , 86, 96 et 533 hors agglomération - 10 m de l’alignement de la route départementale 14 hors agglomération - 5 m de l’alignement des autres routes départementales hors agglomération - 3 m d e l’alignement des voies publiques

2.1.2.Pour les piscines : Les piscines pourront s’implanter à 1,50 m minimum depuis l’alignement des voies publiques.

2.1.3.Pour les constructions existantes :

Dans le souci d’une meilleure intégration architecturale du bâti existant et environnant, l’extension ou la surélévation de bâtiments existants édifiés à un recul moindre est admis, sans aggraver le recul existant (respect de la distance existante).

URnd 2.2. – Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives#

2.2.1.Pour les nouvelles constructions :

Les constructions doivent être implantées en limites séparatives ou selon un recul au moins égal à la moitié de sa hauteur et jamais inférieure à 3 m.

La construction sur limite séparative n’est admise que dans les cas suivants :

m au faitage

• S’il s’agit d’une construction à édifier en l’adossant à un bâtiment existant. Dans ce cas, la construction à réaliser aura une hauteur au plus égale à celle du bâtiment existant sur la propriété voisine.

Aucun recul n’est imposé pour l ’implantation des piscines.

2.2.2.Pour les constructions existantes :

Dans le souci d’une meilleure intégration architecturale du bâti existant et environnant, l’extension ou la surélévation de bâtiments existants édifiés à un recul moindre est admis, sans aggraver le recul existant (respect de la distance existante).

URnd 2.3. – Hauteurs des constructions#

Les hauteurs sont définies depuis le niveau du sol naturel avant travaux et terrassements. La hauteur est mesurée à partir du terrain aménagé après travaux si celui

-ci est plus bas que le terrain naturel d’origine.

2.3.1.Pour les nouvelles constructions :

Les constructions peuvent s’élever au maximum sur 2 niveaux (R+1) sans excéder une hauteur totale de

6m

à l’égout du toit.

Pour les annexes, la hauteur totale est limitée à 3,5 m au faitage.

2.3.2. Pour les constructions existantes : Dans le souci d’une meilleure intégration architecturale du bâti existant et environnant, l’extension de bâtiments existants dont la hauteur est supérieure, est autorisée sous réserve de ne pas dépasser la hauteur initiale.

Non règlementé.

Le présent chapitre ne s’applique pas aux constructions relevant de la destination « collectifs et services publics ».

équipements d’intérêt

L’aspect extérieur n’est pas règlementé pour : - les vérandas, pergolas, carports, - les annexes de moins de 20m².

URnd 3.1. – Volumes#

Les principales caractéristiques des bâtiments ne peuvent être altérées. Les extensions, les surélévations devront respecter les règles de l’architecture originelle du bâtiment existant.

La simplicité des volumes et des toitures doit être aussi recherchée .

URnd 3.2. – Façades#

Les enduits de façade doivent être gratté nuanciers en annexe du présent règlement.

s, talochés lisses ou revêtus d’un badigeon et conformes aux

Pour les façades en pierres apparentes, les joints doivent être exécutés avec un mortier dont l’importance et la couleur ne créent pas de contraste avec la pierre, et les joints lissés au fer, teintés ou en relief sont interdits.

Les bardages bois sont autorisés. Les bardages métalliques peuvent être autorisés uniquement sur un volume secondaire et à condition que l’ensemble présente un projet architectural de qualité et intégré à son environnement naturel et bâti proche.

Dans le cas, d’extension ou de surélévation d’une construction existante et de la construction d’une annexe, les matériaux des façades peuvent être identiques aux matériaux d’origine ou être de forme, d’aspect et de dimensions similaires à ceux des matéria ux d’origine.

URnd 3.3. – Toitures#

Les constructions peuvent être couvertes d’une toiture en pente à 2 ou 4 pans, selon une pente comprise entre 25% et 35% ou d’une toiture -terrasse.

Pour les toitures qui ne sont pas traitées en toitures terrasses, seuls sont autorisés les tuiles en terres cuites, canal ou romane, grand moule et conformes aux nuanciers en annexe du présent règlement.

Dans le cas où la construction est de conception contemporaine, une toiture non traditionnelle (à faible pente, bac acier ou zinc etc.) est admise à condition que l’ensemble présente un projet architectural de qualité et intégré à son environnement naturel et bâti proche.

Les couvertures en tuiles plates, en tôles ou plastiques ondulées, en amiante ciment, en bardeaux d'asphalte, sont interdites.

Les toits à 1 pan sont uniquement autorisés :

• Lorsqu’ils viennent s’appuyer contre le volume principal d’un bâtiment possédant un toit à deux pans au moins, (les toits à un pan devant présenter par ailleurs une hauteur inférieure au toit à pans le plus haut).
• Pour les constructions détachées du volume du bâtiment principal (annexes) .

Dans le cas, d’extension ou de surélévation d’une construction existante et de la construction d’une annexe, les matériaux des toiture s peuvent être identiques aux matériaux d’origine ou être de forme, d’aspect et de dimensions similaires à ceux des matériaux d’origine.

URnd 3.4. – Ouvertures#

Non règlementé.

URnd 3.5. – Panneaux solaires et photovoltaïques#

Voir le paragraphe sur « Les dispositifs solaires et photovoltaïques » dans les dispositions générales.

URnd 3.6. – Clôtures#

En limite de voies et emprises publiques, et en limites doivent être végétalisées et éventuellement doublée surmonté d’un grillage ou d’un dispositif à claire voie.

séparatives, si elles sont nécessaires, les clôtures d’un muret , ne devant pas excéder 0 ,40 m de hauteur ,

La hauteur (totale) des clôtures ne doit pas dépasser 1,80 m.

Voir le paragraphe « Règlementation des clôtures » en annexe.

URnd 4 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions#

Voir le chapitre « dispositions règlementaires générales applicables à l’ensemble des zones

».

Les dimensions minimales à prévoir par place sont de 2,50 m par 5 m.

Les places de stationnement à l'air libre doivent bénéficier d'un traitement paysager et matériaux perméables.

être réalisé es en

Les aires de stationnement des véhicules correspondant aux besoins des occupations et utilisations du sol admises dans la zone doivent répondre aux normes de stationnement indiquées ci

-dessous :

Voir chapitre « règlementation du stationnement des cycles » en annexes.

URnd 6 - Equipement et réseaux#

Les accès doivent être réalisés de manière à permettre le privé devant le portail.

6.1.2.Pour les constructions existantes : La suppression des trapèzes existants est interdite.

Voir le chapitre « dispositions règlementaires générales applicables à l’ensemble des zones

».

URnd 6.2. – Desserte des terrains par les réseaux publics d’eau, d’électricité et d’assainissement#

Voir le chapitre « dispositions règlementaires générales applicables à l’ensemble des zones