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Edifiable

Construire à Cornasles règles du PLUi

Les 14 zones

Zones urbaines

7

Zones agricoles

2

Zones naturelles

1

Autres zones

4
Combien d'espaces verts ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone ARR

    Un EVP est un ensemble paysager existant sur un ou plusieurs terrains, que le PLU iH protège en application des articles L151 - 19 et L151 -23 du Code de l’urbanisme, pour son rôle dans le maintien des équilibres écologiques, sa qualité ...

  • Zone N

    Voir le chapitre « dispositions règlementaires générales applicables à l’ensemble des zones ». Numéro 07007_EVP01 07007_EVP02 07007_EVP03 07007_EVP04 07035_EVP01 07052_EVP01 07052_EVP02 07052_EVP03 07052_EVP04 07052_EVP05 07052_EVP06 0705...

  • Zone U

    Les surfaces affecté es au stockage et éléments techniques des constructions et de manutention sont localisées à l’arrière de la construction, à l’opposé de la voie ouverte à la circulation sauf en cas d’impossibilité liée à la configura...

  • Zone UC

    Il devra être prévue la plantation d’au moins un arbre de haute tige par tranche de 200 m Toute tranche échue est due. ² d’espaces libres. Les stationnements aériens ne reposant pas sur des parties enterrées de construction, doivent être ...

  • Zone UL

    Voir le chapitre « dispositions règlementaires générales applicables à l’ensemble des zones ».

  • Zone UR

    Voir le chapitre « dispositions règlementaires générales applicables à l’ensemble des zones

  • Zone UT

    Voir le chapitre « dispositions règlementaires générales applicables à l’ensemble des zones ».

  • Zone UV

    Il devra être prévue la plantation d’au moins un arbre de haute tige par tranche de 200 m Toute tranche échue est due. ² d’espaces libres. Les stationnements aériens ne reposant pas sur des parties enterrées de construction, doivent être ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Cornas

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 3.

Un plan de prévention des risques

Une zone où il est interdit de construire.

11 arrêtés de catastrophe naturelle : 8 inondations et/ou coulées de boue, 2 sécheresse, 1 tempête.

La mairie

Adresse
3 place de l'Église, 07130 Cornas
Téléphone
04 75 81 81 65
Horaires
Du mardi au vendredi, de 10 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le samedi, de 9 h à 12 h.
Site
www.cornas.fr

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

Prescrite le 27 juin 2019. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.

PLU approuvé - révision de PLU-I

Cornas en chiffres

Les 119 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Cornas ?

Le document opposable est 200041366_PLUi_20260305, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 5 mars 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 27 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Cornas ?

Le règlement ouvre 14 chapitres de zone : 1AUC, 1AUE, 1AURD, 1AUV, AP, ARR, N, U, UC, UL, UR, URND1 et 2 autres. Ils portent 72 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Cornas ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Cornas est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Cornas ?

119 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 118 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 140 logements créés. 3 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Cornas ?

Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Pollution des sols, Rupture de barrage. La commune est en zone de sismicité 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Cornas ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200041366_PLUi_20260305, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
05/03/2026
Contenu
248 pages, 14 zones, 72 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 27 planches

Le plan cadastral en DXF : 14 feuilles chez la DGFiP, 943 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.

Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 3 autorisations annulées.

Code INSEE
07070
Code postal
07130
Département
Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes
Fibre
1 210 locaux raccordables sur 1 223 (98,9 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.