Parcelle AM 417 à Cornas
1 061 m² au plan cadastral. Identifiant 07070000AM0417. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ap, UC1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone AP (secteur Ap)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UC1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01Espace boisé classé (L113-1)EBC
- 25Elément de continuité écologique, TVB, zones humides (L151-23)TVB
- infoPérimètres des zones de préemptions
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 juin 2016, 120 m² créés, 1 logementChantier ouvert - CHEMI DES EGLANTIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.