Construire à Cudotles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  Dans toute la zone, secteur 1AUa inclus : - Les constructions et installations à usage d’activité agricole ou forestière. - Les constructions à usage d’hébergement. - Les constructions à usage de restauration. - Les constructions à usage de...

• Zone 1AUE

  - Les constructions à usage d’exploitation agricole et d’exploitation forestière. - Les constructions à usage de logements, sauf cas-visé à l’article I-2. - Les constructions à usage d’artisanat et commerce de détail. - Les constructions à ...

• Zone 1AUP

  - Les constructions et installations à destination d’exploitation agricole. - Les constructions et installations à destination d’exploitation forestière. - Les constructions à usage de logement, sauf cas visé article I-2. - Les construction...

• Zone 1AUX

  - Les constructions et installations à destination d’exploitation agricole et forestière. - Les constructions à usage de logement, sauf cas visé article I-2. - Les constructions à usage d’hébergement. - Les constructions à usage de commerce...

• Zone 2AU

  - Les constructions à usage d’exploitation agricole et forestière. - Les constructions à usage de logement. - Les constructions à usage d’hébergement. - Les constructions à usage d’artisanat et commerce de détail. - Les constructions à usag...

• Zone 2AUX

  - Les constructions à usage d’exploitation agricole et forestière. - Les constructions à usage de logement. - Les constructions à usage d’hébergement. - Les constructions à usage de commerce de gros. - Les cinémas. - Les établissements d’en...

• Zone N

  Dans toute la zone N, secteurs Nd, Ner, Ner-é, Nf, Nh, Nj, Nl, Np, Nt, Nti, Nx, No et Nv inclus : - Toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites à l’exception de celles prévues à l’article I-2. - Les dépôts de véhicules, de...

• Zone UA

  - Les constructions à usage d’exploitation agricole, sauf cas visé à l’article I-2. - Les constructions à usage d’exploitation forestière. - Les constructions à usage d’artisanat et commerce de détail, sauf cas visé à l’article I-2. - Les c...

• Zone UB

  - Les constructions à usage d’exploitation agricole et d’exploitation forestière. - Les constructions à usage d’artisanat et commerce de détail, sauf cas visé à l’article I-2. - Les constructions à usage d’activités de services où s’effectu...

• Zone UC

  - Les constructions à usage d’exploitation agricole et d’exploitation forestière. - Les constructions à usage d’artisanat et commerce de détail, sauf cas visé à l’article I-2. - Les constructions à usage d’activités de services où s’effectu...

• Zone UD

  - Les constructions à usage d’exploitation agricole et d’exploitation forestière. - Les constructions à usage d’artisanat et commerce de détail, sauf cas visé à l’article I-2. - Les constructions à usage d’activités de services où s’effectu...

• Zone UE

  Dans toute la zone, secteur UEa inclus : - Les constructions à usage d’exploitation agricole et d’exploitation forestière. - Les constructions à usage de logements, sauf cas-visé à l’article I-2. - Les constructions à usage de commerce de g...

• Zone UG

  Dans toute la zone UG, secteur UGh exclus : - Les constructions à usage d’exploitation agricole et forestière. - Les constructions à usage d’artisanat et commerce de détail, sauf cas-visé à l’article I-2. - Les constructions à usage d’activ...

• Zone UH

  - Les constructions à usage d’exploitation agricole et d’exploitation forestière. - Les constructions à usage d’artisanat et commerce de détail, sauf cas visé à l’article I-2. - Les constructions à usage de commerce de gros. - Les construct...

• Zone UX

  - Les constructions à usage de logement, sauf cas visé à l’article I-2. - Les constructions à usage d’hébergement. - Les constructions à usage d’hébergement hôtelier et touristique. - Les constructions à usage d’entrepôt, sauf cas visé à l’...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?