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Edifiable

Construire à Cudotles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 29/09/2025
  • 15 zones
Plan de zonage
N : Zone naturelle et forestièreAh : Secteur d'habitat isolé en zone agricoleA : Zone agricoleAn : Secteur agricole inconstructibleNh : Secteur d'habitat isolé en zone naturelle et forestièreUC : Zone urbaine mixte récenteAer : Secteur lié aux énergies renouvelables en zone agricoleAx : Secteur d'activités en zone agricole sous conditionsNt : Secteur à  vocation touristiqueAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 15 zones

Zones urbaines

8

Zones naturelles

1

Autres zones

6
Combien d'espaces verts ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 1AU

    II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Dans toute la zone, secteur 1AUa exclus : Au moins 20 % de l’unité foncière ou du terrain d’assiette devra être réalisé en espaces verts. Dans le secteur ...

  • Zone 1AUE

    II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Au moins 30% de l’unité foncière ou du terrain d’assiette devra être réalisé en espaces verts, stationnement végétalisé compris. II--a- Part minimale de ...

  • Zone 1AUP

    II-3-a- Part minimale de surfaces éco-aménageables (L.151-22) non imperméabilisées ou Au moins 30% de l’unité foncière ou du terrain d’assiette devra être réalisé en espaces verts, stationnement végétalisé compris. II-3-b- Aménagement pa...

  • Zone 1AUX

    II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Au moins 20% de l’unité foncière ou du terrain d’assiette devra être réalisé en espaces verts, stationnement paysager compris. II-3-b- Aménagement paysa...

  • Zone 2AU

    II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Article non règlementé II-3-b-Aménagement paysager Article non règlementé II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L....

  • Zone 2AUX

    II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Article non règlementé II-3-b-Aménagement paysager Article non règlementé II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.1...

  • Zone N

    II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Dans toute la zone : En aucun cas, les surfaces affectées au stationnement ne peuvent être comptées comme espaces verts. Ces règles ne concernent pas le d...

  • Zone UA

    II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Article non règlementé II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Article non règlementé II-3-b- Aménagement p...

  • Zone UB

    II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Au moins 20% de l’unité foncière ou du terrain d’assiette devra être réalisé en espaces verts. II-3-b- Aménagement paysager Le présent article n’est pas ...

  • Zone UC

    II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Au moins 20% de l’unité foncière ou du terrain d’assiette devra être réalisé en espaces verts. II-3-b- Aménagement paysager Le présent article n’est pas a...

  • Zone UD

    II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Au moins 30% de l’unité foncière ou du terrain d’assiette devra être réalisé en espaces verts ; stationnement végétal compris. II-3-b- Aménagement paysag...

  • Zone UE

    II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Au moins 30% de l’unité foncière ou du terrain d’assiette devra être réalisé en espaces verts ; stationnement végétale compris. II-3-b- Aménagement paysag...

  • Zone UG

    II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.15122) Au moins 30% de l’unité foncière ou du terrain d’assiette devra être réalisé en espaces verts ; stationnement végétal compris. II-3-b- Aménagement paysager...

  • Zone UH

    II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Au moins 30% de l’unité foncière ou du terrain d’assiette devra être réalisé en espaces verts ; stationnement végétale compris. II-3-b- Aménagement pays...

  • Zone UX

    II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) - Au moins 20 % de l’unité foncière ou du terrain d’assiette devra être réalisé en espaces verts, stationnement végétale compris. II-3-b- Aménagement pays...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Cudot

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
Rue du Château, 89116 Cudot
Téléphone
03 86 63 94 43
Horaires
Le lundi, de 8 h à 12 h et de 13 h à 17 h. Le mardi, de 13 h à 17 h. Le mercredi, de 8 h à 12 h. Le jeudi, de 8 h à 12 h et de 14 h à 18 h 30. Le vendredi, de 14 h à 15 h 30.
Site
cudot.wordpress.com

Cudot en chiffres

Les 20 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Cudot ?

Le document opposable est 248900938_PLUi_20250929, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 29 septembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Cudot ?

Le règlement ouvre 15 chapitres de zone : 1AU, 1AUE, 1AUP, 1AUX, 2AU, 2AUX, N, UA, UB, UC, UD, UE et 3 autres. Ils portent 76 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Cudot ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Cudot est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Cudot ?

20 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 16 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 10 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Cudot ?

Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Cudot ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
248900938_PLUi_20250929, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
29/09/2025
Contenu
187 pages, 15 zones, 76 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Le plan cadastral en DXF : 17 feuilles chez la DGFiP, 509 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 1 déclarations préalables, 1 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 1 993 m².

Code INSEE
89133
Code postal
89116
Département
Yonne, Bourgogne-Franche-Comté
Fibre
288 locaux raccordables sur 288 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.