Parcelle AI 238 à Cuers
4 205 m² au plan cadastral. Identifiant 83049000AI0238. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
Ni, UA, UC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Ni)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Aménagement d'un carrefour avec espace public urbain31
- 07Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural43
- infoPérimètre droit de préemption urbain simple
- infoPérimètre droit de préemption urbain renforcé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 février 2017, 8 m² créésChantier ouvert - LE VILLAGE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.