Parcelle AO 5 à Cuers
21 641 m² au plan cadastral. Identifiant 83049000AO0005. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
A, N, UE, UCls rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCls)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A9A9Classement d'une ZAP sur la commune.Zone de protection
Prescriptions du plan
- 17Périmètre de mixité sociale UClsSMS
- infoPérimètre droit de préemption urbain renforcé
- infoPérimètre droit de préemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 5 décembre 2025, 30 m² créésAutorisé - 91 RUE DE LA MERLETTE
- PCPermis de construire autorisé le 21 novembre 2018, 112 m² créésAutorisé - 91 RUE DE LA MERLETTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.