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Edifiable

Parcelle AV 246 à Cuers

5 214 m² au plan cadastral. Identifiant 83049000AV0246. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 4 zones

2AUd, UCls, 1AUa, UC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone 2AU (secteur 2AUd)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCls)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUa)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UC

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 05Élargissement du chemin des Peireguins19
  • 17Périmètre de mixité sociale UClsSMS
  • infoPérimètre droit de préemption urbain simple
  • infoPérimètre droit de préemption urbain renforcé

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Cuers

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.