Construire à Cuiseryles règles du PLUi
- En vigueur depuis le 17/09/2026
- 1 zones
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Le règlement
Une partie seulement de ce règlement est affichée zone par zone.
Le règlement en PDF se lit tel quel, et la mairie dit la zone d'un terrain.
Zones naturelles
1
Votre projet à Cuisery
- Puis-je construire une maison ?
- Puis-je agrandir ma maison ?
- Quelle hauteur pour une surélévation ?
- Faut-il un permis pour ma piscine ?
- Où poser un abri de jardin ?
- Quelle clôture ai-je le droit de poser ?
- Surélever à Cuisery
- Agrandir à Cuisery
- Construire une piscine à Cuisery
- Poser un abri de jardin à Cuisery
- Clôturer à Cuisery
- Refaire la façade à Cuisery
Le permis de construire
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Les risques
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.
Zone de sismicité 2.
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.
La mairie
- Adresse
- 7 place d'Armes, 71290 Cuisery
- Téléphone
- 03 85 40 11 76
- Horaires
- Du mardi au mercredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le samedi, de 9 h à 12 h.
- Site
- www.cuisery.fr
Cuisery en chiffres
- 1 576habitants
- 71permis de construire depuis 2013
- 61logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Où consulter le PLUi de Cuisery ?
Le document opposable est 200071538_PLUi_20260917, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 17 septembre 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 25 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi de Cuisery ?
Le règlement ouvre 1 chapitres de zone : N. Ils portent 7 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Cuisery ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Cuisery est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Cuisery ?
87 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 71 permis de construire et 9 déclarations préalables, pour 61 logements créés. 6 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Cuisery ?
Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Cuisery ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
Fichiers à télécharger et sources
- Document
- 200071538_PLUi_20260917, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 17/09/2026
- Archive
- Archive du Géoportail zip
Plan de zonage dessiné sur 200071538_PLUi_20240530.
Le plan de zonage, 25 planches
- Planche 1 5,6 Mo
- Planche 10 3,6 Mo
- Planche 11 2,9 Mo
- Planche 12 3,5 Mo
- Planche 13 6,0 Mo
- Planche 14 5,0 Mo
- Planche 15 8,4 Mo
- Planche 16 4,7 Mo
- Planche 17 8,8 Mo
- Planche 18 3,8 Mo
- Planche 19 3,0 Mo
- Planche 2 7,9 Mo
- Planche 20 6,8 Mo
- Planche 21 5,3 Mo
- Planche 22 7,1 Mo
- Planche 23 4,4 Mo
- Planche 24 9,8 Mo
- Planche 25 2,4 Mo
- Planche 3 4,1 Mo
- Planche 4 4,6 Mo
- Planche 5 2,4 Mo
- Planche 6 6,4 Mo
- Planche 7 4,8 Mo
- Planche 8 4,6 Mo
- Planche 9 4,1 Mo
Le plan cadastral en DXF : 26 feuilles chez la DGFiP, 945 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 9 déclarations préalables, 6 autorisations annulées.
- Code INSEE
- 71158
- Code postal
- 71290
- Département
- Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté
- Fibre
- 1 173 locaux raccordables sur 1 173 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.