PLUi de Cuisery
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 30/05/2024
- 1 zones
- 7 articles
- INSEE 71158
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 200071538_PLUi_20240530, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 30/05/2024
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 25 planches
- Planche 1 5,4 Mo
- Planche 10 3,4 Mo
- Planche 11 2,8 Mo
- Planche 12 3,3 Mo
- Planche 13 5,7 Mo
- Planche 14 4,7 Mo
- Planche 15 8,0 Mo
- Planche 16 4,5 Mo
- Planche 17 8,4 Mo
- Planche 18 3,6 Mo
- Planche 19 2,8 Mo
- Planche 2 7,5 Mo
- Planche 20 6,4 Mo
- Planche 21 5,0 Mo
- Planche 22 6,8 Mo
- Planche 23 4,2 Mo
- Planche 24 9,4 Mo
- Planche 25 2,3 Mo
- Planche 3 3,9 Mo
- Planche 4 4,4 Mo
- Planche 5 2,3 Mo
- Planche 6 6,1 Mo
- Planche 7 4,5 Mo
- Planche 8 4,4 Mo
- Planche 9 3,9 Mo
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 1 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones naturelles
1
Le règlement n'est pas lisible ici
Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui n'impose pas la numérotation des articles. Le découpage est donc partiel.
Les travaux les plus courants
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
- ConstruireConstruire une maison
- SuréleverSurélever une maison
- AgrandirAgrandir une maison
- Construire une piscineConstruire une piscine
- Poser un abri de jardinPoser un abri de jardin
- Construire un garageConstruire un garage ou un carport
- Faire une terrasseFaire une terrasse
- ClôturerClôturer un terrain
- Refaire la façadeRefaire une façade
- Isoler par l'extérieurIsoler une maison par l'extérieur
- Changer de destinationChanger la destination d'un bâtiment
- Créer un logement de plusDiviser une maison en plusieurs logements
- Détacher un lotDiviser un terrain pour vendre un lot à bâtir
Permis de construire à Cuisery
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 2.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
87 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 71permis de construire
- 9déclarations préalables
- 61logements créés
- 6autorisations annulées
Les 87 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 7 place d'Armes, 71290 Cuisery
- Téléphone
- 03 85 40 11 76
- Horaires
- Du mardi au mercredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le samedi, de 9 h à 12 h.
- Site
- www.cuisery.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 7 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Cuisery ?
Le document opposable est 200071538_PLUi_20240530, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 25 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi de Cuisery ?
Le règlement ouvre 1 chapitres de zone : N. Ils portent 7 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Cuisery ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Cuisery est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Cuisery ?
87 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 71 permis de construire et 9 déclarations préalables, pour 61 logements créés. 6 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Cuisery ?
Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Cuisery ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 6 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Cuisery, calculées sur les contours de l'IGN.La commune
- Population
- 1 576 habitants
- Code postal
- 71290
- Code INSEE
- 71158
- Département
- Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté
- Locaux raccordables à la fibre
- 1 173 sur 1 173 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.