Les pièces du dossier de Curtafond
Les 11 pièces du dossier 01140_PLU_20170518, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 80 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport54 Mo · 01140_rapport_20170518.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables4,9 Mo · 01140_padd_20170518.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé217 ko · 01140_prescription_surf_05_20150303.pdf
- Règlement écrit771 ko · 01140_reglement_20170518.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Arrete bruit6,2 Mo · 01140_arrete_bruit_20170518.pdf
- Arrete canalisations matieres dangereuses297 ko · 01140_arrete_canalisations_matieres_dangereuses_20170518.pdf
- Plan sup318 ko · 01140_plan_sup_20130702.pdf
- Rapport zonage assainissement3,5 Mo · 01140_rapport_zonage_assainissement_20051130.pdf
- Règlement graphique2,5 Mo · 01140_reglement_graphique_20130702.pdf
- Règlement graphique2,5 Mo · 01140_reglement_graphique_20150303.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP4,8 Mo · 01140_orientations_amenagement_20170307.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.