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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Demi-Quartier16 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 16 dossiers

Permis de construire
13
Déclarations préalables
3
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

4 chantiers achevés, 3 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 16 dossiers

0 piscines, 4 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Demi-Quartier depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCTravaux sur construction existante3 juin 2026801 ROUTE DE VAUVRAY0A 4003866 m²-80 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante3 juin 2026350 ROUTE DE LA PLATE0A 21001 018 m²--Autorisé
DPTravaux sur construction existante9 mars 20260152 ROUTE DE SALLANCHES0A 14732 416 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle16 mai 2024CREVE COEUR0A 815 412 m²-1 820 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante6 avr. 20230050 CHEMIN DES BOSSONNETS0A 3835732 m²--Autorisé
DPTravaux sur construction existante8 mars 2023743 CHEMIN DE LA RAVINE0A 329916 880 m²-34 m²Autorisé
DPConstruction nouvelle14 mai 2021572 CHEMIN DE LA BERTHE0A 160912 m²-108 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante2 mars 2021CHEMI DE BORNAND0B 89119 285 m²-408 m²Chantier ouvert le 12 juil. 2021
PCConstruction nouvelle20 sept. 2019CHEMI DE BORNAND0B 297259 687 m²-668 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante15 févr. 2019ROUTE DE L' ETRAZ0A 31097 707 m²-624 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante21 août 201844 ROUTE VERS LE NANT0B 15334 973 m²-818 m²Achevé le 15 nov. 2022
PCTravaux sur construction existante31 mai 20181761 ROUTE PETIT-BOIS0B 22454 980 m²-124 m²Achevé le 20 déc. 2018
PCTravaux sur construction existante1 août 2017BEAUREGARDA 112158 m²--Chantier ouvert le 1 sept. 2017
PCTravaux sur construction existante19 déc. 2014RTE DU MEYTANA 937405 m²--Chantier ouvert le 1 juin 2015
PCTravaux sur construction existante4 déc. 2013DARBON0A 350820 722 m²-5 374 m²Achevé le 11 avr. 2019
PCTravaux sur construction existante10 sept. 2013VOIE COMMUNALE 3A 5257 816 m²-132 m²Achevé le 31 mai 2014

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Demi-Quartier.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.