Construire à Dohisles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone A

  Pour les constructions à usage d’habitation, la hauteur maximale des constructions mesurée depuis le point le plus haut du sol naturel (avant aménagement) est fixée à 6 mètres à l’égout. La règle ne s'applique pas à l'aménagement ou l'exten...

• Zone AU

  REGLEMENT | PAGE 88 / 128 La hauteur maximale mesurée depuis le point le plus haut du sol naturel (avant aménagement) est fixée à 9 m à l’égout. Le niveau de référence est équivalent à la moyenne entre le niveau le plus haut et le plus bas...

• Zone AUZ

  La hauteur maximale des constructions à usage d’activité, mesurée depuis le point le plus haut du terrain naturel* est fixée à 12 mètres au faîtage du toit. Toutefois, une hauteur supérieure peut être autorisée dans les limites de 2 mètres ...

• Zone N

  La hauteur maximale des constructions mesurée depuis le point le plus haut du sol naturel (avant aménagement) est fixée à 7 m au faîtage. Cette disposition ne n’applique pas aux CINASPIC*. Dans le sous-secteur Nj, la hauteur maximale sera d...

• Zone U

  La hauteur maximale des constructions, à l’exception des constructions destinées à l’exploitation agricole, mesurée depuis le point le plus haut du terrain naturel* est fixée à 6 mètres à l’égout du toit. La hauteur maximale des bâtiments a...

• Zone UA

  La hauteur maximale des constructions mesurée depuis le point le plus haut du terrain naturel* est fixée 12 mètres à l’égout du toit. REGLEMENT - | PAGE 25 / 128 La hauteur maximale des bâtiments annexes est fixée à 4 mètres à l'égout. Po...

• Zone UB

  La hauteur maximale des constructions mesurée depuis le point le plus haut du terrain naturel* est fixée à 12 mètres à l’égout du toit. La hauteur à l’égout du toit des bâtiments annexes ne doit pas excéder 4 mètres. Pour les bâtiments anne...

• Zone UC

  La hauteur maximale pour les constructions principales à usage d'habitation est fixée à 6 mètres à l’égout de la toiture. La hauteur à l’égout du toit des bâtiments annexes ne doit pas excéder 4 mètres. Ces dispositions ne s'appliquent pas ...

• Zone UL

  La hauteur maximale des constructions mesurée depuis le point le plus haut du sol naturel (avant aménagement) jusqu’au faîtage est fixée à 15 mètres. La hauteur des constructions à usage d’habitations, mesurée depuis le point le plus haut d...

• Zone UP

  La hauteur maximale des constructions autorisées ne peut excéder un niveau sur rez-de-chaussée plus un niveau en comble aménageable (R+1+comble) ou 7 mètres à l’égout du toit, mesurés à partir du terrain naturel pour les constructions dont ...

• Zone UZA

  La hauteur maximale des constructions à usage d’activités, mesurée depuis le point le plus haut du terrain naturel* est fixée à 12 mètres à l’égout du toit. Toutefois, une hauteur supérieure peut être autorisée dans les limites de 2 mètres ...

• Zone UZB

  La hauteur maximale des constructions mesurée depuis le point le plus haut du terrain naturel* est fixée à 10 mètres à l’égout du toit. La hauteur maximale des constructions à usage d’habitation est fixée à 6 mètres à l’égout du toit. Ces ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?