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Edifiable

PLU de Doizieux

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Le document en vigueur
Document
42085_PLU_20150728, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
28/07/2015
Lecture
84 pages, 9 zones, 134 articles découpés
Plan de zonageAh : Zones situées au coeur des espaces agricoles, (situées en dehors du périmètre d'agglomération), desservies partiellement par des équipements qu'il n'est pas prévu de renforcer, et dans lesquelles des constructions ont déjà été édifiéesNht : Zones situées au coeur des espaces naturels et réservées aux activités touristiques d'hébergementN : Zone naturelle qu'il convient de protégerAp : Il s'agit d'une zone naturelle remarquable par son intérêt paysager, pour laquelle le principal risque de dégradation réside dans la perte de la lisibilité et de la perception des éléments du paysageNh : Zones situées au coeur des espaces naturels, (situées en dehors du périmètre d'agglomération), desservies partiellement par des équipements qu'il n'est pas prévu de renforcer, et dans lesquelles des constructions ont déjà été édifiéesNpi : Secteurs situés dans les périmètres de protection immédiate du barrage du Dorlay ressource en eau du SIAEMVG et des prises d'eau sur le Gâ et le DorlayNhpr : Secteurs situés dans les périmètres de protection rapprochée du barrage du Dorlay ressource en eau du SIAEMVG et des prises d'eau sur le Gâ et le DorlayAUa2 : Zone d'urbanisation future à dominante d'habitat. Elle doit être urbanisée à l'occasion de la réalisation d'opérations d'aménagement ou de constructions compatibles avec un aménagement cohérent de la zoneAUa4 : Zone d'urbanisation future à dominante d'habitat. Elle doit être urbanisée à l'occasion de la réalisation d'opérations d'aménagement ou de constructions compatibles avec un aménagement cohérent de la zoneApi : Secteur situé dans les périmètres de protection immédiate du barrage du Dorlay ressource en eau du SIAEMVGNpr : Secteurs situés dans les périmètres de protection rapprochée du barrage du Dorlay ressource en eau du SIAEMVG et des prises d'eau sur le Gâ et le DorlayNf : Zone destinée aux activités de scierie ou toute activité de transformation du boisUC : Espace urbain, occupé en général par des bâtiments à usage d'habitation, construits en ordre discontinu. Elle correspond aux extensions récentes du bourg et au village de Saint-JustUC1 : L'urbanisation de ces secteurs est admise dans le cadre d'opérations d'aménagement d'ensemble d'initiative publique ou privée compatibles avec les orientations particulières d'aménagement et de programmation du PLUUBin : Secteur correspondant à la zone inondable du DorlayAUa1 : Zone d'urbanisation future à dominante d'habitat. Elle doit être urbanisée à l'occasion de réalisation d'opération d'aménagement ou de construction compatibles avec un aménagement cohérent de la zoneNfpi : Secteurs situés dans les périmètres de protection immédiate du barrage du Dorlay ressource en eau du SIAEMVG et des prises d'eau sur le Gâ et le DorlayAh1 : Zones situées au coeur des espaces agricoles, (situées en dehors du périmètre d'agglomération), desservies partiellement par des équipements qu'il n'est pas prévu de renforcer, et dans lesquelles des constructions ont déjà été édifiéesNL : Zone naturelle, non ou insuffisamment équipée, à vocation d'équipements publics, associatifs de loisirs ou sportifs ou culturelsNhpi : Secteurs situés dans les périmètres de protection immédiate du barrage du Dorlay ressource en eau du SIAEMVG et des prises d'eau sur le Gâ et le DorlayNj : Zone naturelle d'intérêt patrimonial, de jardins remarquables dont il convient de protéger les caractéristiquesNfpr : Secteurs situés dans les périmètres de protection immédiate du barrage du Dorlay ressource en eau du SIAEMVG et des prises d'eau sur le Gâ et le DorlayUB : Espace urbain où les bâtiments sont construits en général en ordre continu. Elle correspond au centre du bourgA : Il s'agit d'une zone qu'il convient de protéger en raison de la valeur agricole des terrainsNp : Zone naturelle dont il convient de protéger les richesses contre toute atteinte. Zone naturelle protégée inconstructibleNca : Zone dans laquelle existe une activité de stockage et de recyclage de déchets inertesNLin : Secteur correspondant à la zone inondable du DorlayAUa3 : Zone d'urbanisation future à dominante d'habitat. Elle doit être urbanisée à l'occasion d'opérations d'aménagement ou de constructions compatibles avec un aménagement cohérent de la zoneNe : Zone à caractère naturel, réservée à l'implantation d'un projet éolienAP : Il s'agit d'une zone naturelle remarquable par son intérêt paysager, pour laquelle le principal risque de dégradation réside dans la perte de la lisibilité et de la perception des éléments du paysageApr : Il s'agit de secteurs situés dans les périmètres de protection rapprochée du barrage du Dorlay essource en eau du SIAEMVG
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

État des lieux SuDocUH au 31 décembre 2024

Prescrite le 20 décembre 2018. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.

PLU approuvé - révision de PLU-I

Source : enquête SuDocUH du ministère, renseignée par les directions départementales des territoires, arrêtée au 31 décembre 2024. Une procédure engagée depuis cette date n'y figure pas encore ; la mairie, elle, la connaît.

Les 9 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

2

Zones à urbaniser

1

Zones agricoles

2

Zones naturelles

4

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Ce que vous voulez faire

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Doizieux

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 2.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Chercher une parcelle par sa référence cadastrale

Les risques recensés

9 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Inondation
  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Feu de foret
  • Radon
  • Installations industrielles classées (ICPE)
  • Nucléaire
  • Pollution des sols

Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

Un plan de prévention des risques

Un plan de prévention est annexé au PLU et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. Une zone d’interdiction est recensée ici.

9 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 6 inondations et/ou coulées de boue, 1 glissement de terrain, 1 poids de la neige, 1 tempête.

Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.

Ce que se vendent les terrains à bâtir

Une seule vente de terrain à bâtir nu à Doizieux en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

38 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 38 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
1 place de la Platière, 42740 Doizieux
Téléphone
04 77 20 95 62
Horaires
Le mardi, de 8 h à 12 h. Le mercredi, de 8 h à 12 h et de 14 h à 17 h. Le vendredi, de 8 h à 12 h.
Site
www.doizieux.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 134 articles

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Doizieux ?

Le document opposable est 42085_PLU_20150728, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 3 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Doizieux ?

Le règlement ouvre 9 chapitres de zone : A, AH, AUA, N, NE, NH, NL, UB, UC. Ils portent 134 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Doizieux ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Doizieux est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Doizieux ?

38 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 32 permis de construire et 5 déclarations préalables, pour 51 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Doizieux ?

Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Feu de foret, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Nucléaire, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Doizieux ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 6 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Doizieux, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
856 habitants
Code postal
42740
Code INSEE
42085
Département
Loire, Auvergne-Rhône-Alpes
Locaux raccordables à la fibre
471 sur 487 (96,7 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.