Les pièces du dossier de Dorat
Les 19 pièces du dossier 63138_PLU_20120410, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 32 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure58 ko · 63138_procedure_20120410.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport3,2 Mo · 63138_rapport_20120410.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables462 ko · 63138_padd_20120410.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé154 ko · 63138_prescription_surf_05_20120410.pdf
- Règlement écrit168 ko · 63138_reglement_20120410.pdf
- Règlement graphique5,9 Mo · 63138_reglement_graphique_20120410.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes sanitaires186 ko · 63138_annexes_sanitaires_20120410.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain708 ko · 63138_info_surf_04_20120410.pdf
- Site archéologique1,5 Mo · 63138_info_surf_16_20120410.pdf
- Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets3,5 Mo · 63138_info_surf_19_20120410.pdf
- Info surf 19 aep2,8 Mo · 63138_info_surf_19_aep_20120410.pdf
- Info surf 19 eu783 ko · 63138_info_surf_19_eu_20120410.pdf
- Autre1,8 Mo · 63138_info_surf_99_20120410.pdf
- Info surf argile245 ko · 63138_info_surf_argile_20120410.pdf
- Info surf mvt terrain321 ko · 63138_info_surf_mvt_terrain_20120410.pdf
- Liste sup4,1 Mo · 63138_liste_sup_20120410.pdf
- Plan sup5,1 Mo · 63138_plan_sup_20120410.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.