Les versions du document d'urbanismede Douarnenez
Les 11 versions publiées
- PLU approuvé le 23/09/2026Publiée le 01/10/2026, retirée le 01/10/202629046_PLU_20260923
- PLU approuvé le 23/09/2026Publiée le 01/10/2026, en vigueur29046_PLU_20260923
- PLU approuvé le 19/02/2026Publiée le 10/03/2026, retirée le 01/10/202629046_PLU_20260219
- PLU approuvé le 03/11/2025Publiée le 12/12/2025, retirée le 10/03/202629046_PLU_20251103
- PLU approuvé le 25/09/2025Publiée le 06/11/2025, retirée le 12/12/202529046_PLU_20250925
- PLU approuvé le 20/03/2025Publiée le 10/10/2025, retirée le 06/11/202529046_PLU_20250320
- PLU approuvé le 20/03/2025Publiée le 08/07/2025, retirée le 10/10/202529046_PLU_20250320
- PLU approuvé le 31/03/2022Publiée le 11/04/2022, retirée le 08/07/202529046_PLU_20220331
- PLU approuvé le 09/11/2021Publiée le 02/12/2021, retirée le 11/04/202229046_PLU_20211109
- PLU approuvé le 30/07/2020Publiée le 28/01/2021, retirée le 02/12/202129046_PLU_20200730
- PLU approuvé le 06/12/2018Publiée le 03/04/2020, retirée le 02/10/202029046_PLU_20181206
Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.