Construire à Dournazacaucun document d'urbanisme

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  Règle générale - La hauteur au faitage ne peut excéder 12 mètres et pour les toitures terrasses la hauteur maximale à l’acrotère est fixée à 11 mètres.

• Zone 2AU

  Pour les constructions agricoles Règle générale - La hauteur maximale est limitée à 12 mètres au faitage. Règle alternative - Des adaptations de hauteurs peuvent être autorisées pour raisons fonctionnelles (silos, superstructures, l...

• Zone AH

  Règle générale - La hauteur au faitage ne peut excéder 9 mètres - La hauteur des annexes ne peut excéder 6 m. - les abris pour animaux doivent avoir une hauteur inférieure à 3 m. Règle alternative - En cas d’extension d’un bâtiment d’une ha...

• Zone AT

  Règle générale - La hauteur au faitage ne peut excéder 9 mètres - la hauteur des annexes ne peut excéder 6 m. Règle alternative - En cas d’extension d’un bâtiment d’une hauteur supérieure à 9 mètres, la hauteur autorisée, pour l’extension s...

• Zone AX

  Pour les constructions agricoles Règle générale - La hauteur maximale est limitée à 12 mètres au faitage. Règle alternative - Des adaptations de hauteurs peuvent être autorisées pour raisons fonctionnelles (silos, superstructures…)...

• Zone N

  Pour les constructions agricoles Règle générale - La hauteur maximale est limitée à 10 mètres au faitage. Règle alternative - Des adaptations de hauteurs peuvent être autorisées pour raisons fonctionnelles (silos, superstructures, les...

• Zone NH

  Règle générale - La hauteur au faitage ne peut excéder 9 mètres - La hauteur des annexes ne peut excéder 6 m. - les abris pour animaux doivent avoir une hauteur inférieure à 3 m. Règle alternative - En cas d’extension d’un bâtiment d’une ha...

• Zone NLK

  Règle générale - La hauteur maximale des nouvelles constructions est fixée à 4 m. Règle alternative - En cas d’extension d’un bâtiment d’une hauteur supérieure à 9 mètres, la hauteur autorisée pour l’extension sera au maximum égale à celle...

• Zone NRP

  Règle générale - La surélévation des constructions principales est interdite. - La hauteur des annexes ne peut excéder 4 m. - La hauteur maximale autorisée pour l’extension d’un bâtiment d’habitation sera au maximum égale à celle ...

• Zone UC

  - La hauteur des nouvelles constructions doit être adaptée au tissu urbain existant dans lequel elles s’insèrent. - La hauteur ne doit pas excéder 9 mètres au faitage ou à l’acrotère. - Les annexes ne doivent pas excéder 6 mètres au faitage...

• Zone UXPM

  Règle générale - La hauteur au faitage ne peut excéder 12 mètres et pour les toitures terrasses la hauteur maximale à l’acrotère est fixée à 11 mètres.

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?