Zone A

Intitulé du document : OCCUPATION ET UTILISATION DES SOLS INTERDITES

Toutes les constructions et utilisations du sol à l'exception :  des constructions et installations nécessaires à l'exploitation agricole,  des constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif.

Intitulé du document : OCCUPATION ET UTILISATION DES SOLS SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIERES

Dans la zone de danger liée aux canalisations de transport de matières dangereuses identifiée par une trame grisée au document graphique, les occupations et utilisations des sols devront être compatibles avec la circulaire BSEI n°06-254 et les prescriptions portées à la connaissance de la commune (voir courrier annexé au présent document). Ces conditions portent sur l’affectation des sols (notamment habitations, établissements recevant du public, …), règles d’implantation, hauteur et densité d’occupation.

Intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES ET ACCES AUX

VOIES OUVERTES AU PUBLIC

Le projet doit être refusé sur des terrains qui ne seraient pas desservis par des voies publiques ou privées dans des conditions répondant à son importance ou à la destination des constructions ou des aménagements envisagés, et notamment si les caractéristiques de ces voies rendent difficile la circulation ou l’utilisation des engins de lutte contre l’incendie.

Il doit également être refusé ou n’être accepté que sous réserve de prescriptions spéciales si les accès présentent un risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant ces accès. Cette sécurité doit être appréciée compte tenu, notamment, de la position des accès, de leur configuration ainsi que de la nature et de l’intensité du trafic.

Excepté pour les services publics ou d’intérêt collectif ou pour les opérations nécessitant une entrée technique ou de secours, il ne sera autorisé qu’un seul accès par propriété ne présentant pas un risque pour la sécurité des usagers de la voie.

Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies doivent être adaptées aux usages qu’elles supportent ou aux opérations qu’elles doivent desservir. Elles doivent permettre, en outre, l’approche du matériel de lutte contre l’incendie. L’accessibilité aux modes de circulations douces (piétons, vélos, …) et aux handicapés physiques doit être prise en compte.

Aucun accès direct ne sera autorisé sur la RN124.

Intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS

L’ensemble des dessertes par les réseaux doit être conforme aux législations, réglementations et prescriptions en vigueur et doit être adapté à la nature et à l’importance de ces occupations et utilisations du sol.

Eau potable :

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COMMUNE DE DURAN P.L.U. – REGLEMENT

Toute construction ou installation qui requiert un usage en eau pour l’alimentation humaine ou animale doit être raccordée au réseau public de distribution et desservie par une conduite de caractéristiques suffisantes.

Eaux usées :

Un dispositif d’assainissement autonome, conforme à la réglementation en vigueur sera exigé. Les dispositifs d’assainissement autonome devront être entretenus conformément à la réglementation en vigueur.

Eaux pluviales :

Si le réseau existe, les aménagements réalisés sur tout terrain doivent garantir l’écoulement des eaux pluviales dans le collecteur public. En l’absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements adaptés aux caractéristiques de l’opération et du terrain doivent garantir le libre écoulement des eaux pluviales.

Quelle que soit l’opération, l’imperméabilisation et le ruissellement engendrés devront être quantifiés afin de mesurer les incidences sur les volumes d’eau à transiter dans le réseau existant. Conformément à la loi sur l’eau, la réalisation de toute nouvelle opération ne devra pas générer un débit à l’exutoire de la parcelle aménagée supérieur à celui observé avant aménagement. En conséquence, les rejets supplémentaires seront retenus temporairement sur le terrain et des dispositifs de stockage seront réalisés par le pétitionnaire et à sa charge.

Intitulé du document : SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES

Néant

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES PUBLIQUES ET AUX VOIES

Les bâtiments doivent être implantés au minimum à :  50 m de l’axe de la RN n°124,  20 m de l’axe de la RD n°148,  10 m de l’axe des voies communales ou chemins ruraux,  10 mètres de l’emprise des emplacements réservés  3 m de l’alignement ou de l’emprise des autres voies.

Les dispositions ne s’appliquent pas pour les constructions et installations techniques nécessaires au fonctionnement des services publics et réseaux d’intérêt public.

Une implantation différente peut toutefois être acceptée ou imposée :  pour des raisons de sécurité,  pour l’extension mesurée, la restauration et l’aménagement des constructions

existantes avant l’approbation du PLU.(voir dispositions générales, article 4)

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

Toute construction doit être :  soit implantée sur les limites séparatives,

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 soit implantée à une distance minimale de 3 mètres.

COMMUNE DE DURAN P.L.U. – REGLEMENT

Au droit des ruisseaux et des cours d'eau, les constructions seront implantées à au moins 6 mètres des berges excepté pour les installations ou constructions de pompage des eaux ou de traitement des eaux.

Une implantation différente de celle résultant de l’application des alinéas précédents peut être acceptée pour l’extension, la restauration et l’aménagement des constructions existantes au jour de l’approbation du PLU.(voir dispositions générales, article 4).

Les dispositions ne s’appliquent pas pour les constructions et installations techniques nécessaires au fonctionnement des services publics et réseaux d’intérêt public.

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE

Sur une même propriété, les bâtiments autres que les annexes doivent être accolés ou implantés à 3 mètres minimum les uns des autres.

Intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS

Non réglementé.

Non réglementé.

Intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS

Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.

Intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE STATIONNEMENT

Non réglementé.

Intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D'ESPACES LIBRES, D’AIRES DE JEUX ET

DE LOISIRS ET DE PLANTATIONS Les plantations existantes devront être maintenues ou remplacées. Les essences locales seront privilégiées pour les plantations.

Intitulé du document : POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL

Non réglementé.

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COMMUNE DE DURAN P.L.U. – REGLEMENT

CHAMP D’APPLICATION Le présent règlement s’applique à la totalité du territoire de la commune.

PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L’EGARD D’AUTRES LEGISLATIONS

RELATIVES A L’OCCUPATION DES SOLS.

Sont et demeurent notamment applicables au territoire communal :  Les articles :

Article R111-2 du Code de l’Urbanisme

Article R111-4 du Code de l’Urbanisme

Article R111-15 du Code de l’Urbanisme

Article R111-21 du Code de l’Urbanisme

Et s’il y a lieu :  les servitudes d’utilité mentionnées en annexe du plan.  Les articles du code de l’Urbanisme ou d’autres législations concernant :

- les zones d’aménagement différé - le droit de préemption urbain - les zones d’aménagement concerté - les plages d’étude (périmètre de travaux publics) - les secteurs affectés par le bruit des transports terrestres.  Les dispositions du décret n° 2004-490 du 3 juin 2004 relatif aux procédures administratives et financières en matière d’archéologie.  Les dispositions du décret n° 95.21 du 9 janvier 1995 relatif au classement des infrastructures de transports terrestres, reprises en annexe au plan.

ARTICLE1

DIVISION DU TERRITOIRE

Le PLU délimite :  des zones urbaines (U), des zones à urbaniser (AU et 2AU), une zone agricole (A) et

une zone naturelle (N).

Une ou plusieurs lettres minuscules ou majuscules permettent de distinguer au besoin différents secteurs à l'intérieur d'une même zone.

Lorsque le règlement mentionne une zone sans préciser ou exclure des secteurs de cette zone, le règlement s'applique pour la zone et ses secteurs.  les terrains classés comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à créer (cf. article L 130.1 du Code de l’Urbanisme),  les éléments de paysage à préserver, les haies et arbres à conserver,  les emplacements réservés aux voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts (article L 123.1 8° du Code de l’Urbanisme),

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 les zones d'assainissement collectif ou la commune est tenue d'assurer la collecte des eaux domestiques et le stockage, l'épuration et le rejet ou la réutilisation des eaux collectées, en application de l'article L 123.1 11° du Code de l'Urbanisme,

 les zones relevant de l'assainissement non collectif où la commune est seulement tenue, afin de protéger la salubrité publique, d'assurer le contrôle des dispositifs d'assainissement, en application de l'article L 123.1 11° du Code de l'Urbanisme.

ADAPTATIONS MINEURES

Le règlement du PLU s’applique à toute personne publique ou privée sans dérogation.

Les dispositions des règlements de chacune des zones peuvent faire l’objet d’adaptations mineures dans la limite de l'article L 123-1 du Code de l'Urbanisme. Il s’agit d’adaptations rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes.

Lorsqu’un immeuble bâti existant n’est pas conforme aux dispositions édictées par le règlement applicable à la zone, le permis de construire ne peut être accordé que pour des travaux, qui ont pour objet, soit d’améliorer la conformité de ces immeubles avec lesdites règles ou qui sont sans effet à leur égard, soit pour l'extension mesurée, la restructuration et l'aménagement des constructions qui ne respectent pas cette règle avant la date d'approbation du PLU sans accroître le non respect de la règle.

PATRIMOINE ARCHEOLOGIQUE

Lorsqu'une opération, des travaux ou des installations soumis à l'autorisation de lotir, au permis de construire, au permis de démolir ou à l'autorisation des installations et travaux prévus par le Code l'Urbanisme peuvent, en raison de leur localisation et de leur nature, compromettre la conservation ou la mise en valeur de vestiges ou d'un site archéologique, cette autorisation ou ce permis est délivré après avis du Préfet représenté par M. le Conservateur Régional de l'Archéologie.

Aux Arrrivets : Site Gallo-Romain

Au village : Eglise médiévale

RAPPELS GENERAUX

Les espaces boisés classés figurant au plan sont soumis aux dispositions de l'article L. 130-1 du Code de l'Urbanisme. Les coupes et abattages d'arbres sont soumis à déclaration, les défrichements y sont interdits.

Pour des raisons de sécurité et d'exploitation, sont autorisés, sur un couloir de protection de 40 mètres au droit des lignes 2 x 63 kV et 63 kV, les abattages d'arbres et de branches qui, se trouvant à proximité des conducteurs aériens, pourraient, par leur mouvement ou leur chute, occasionner des courts circuits ou des avaries aux ouvrages (décret du 12 novembre 1938 modifiant l'alinéa 4 de l'article 12 de la loi du 15 juin 1906).

ELEMENTS PAYSAGERS

Le P.L.U. identifie et localise les éléments de paysage à protéger ou à mettre en valeur (cf. article L 123.1 7° du Code de l'Urbanisme) : pigeonnier, viaduc, haies structurantes, bois). Lorsqu’ils ne sont pas soumis à permis de construire, tous travaux ayant pour effet de modifier ou de supprimer un élément que le plan local d’urbanisme a identifié en application du 7° de l’article L.123-1 comme présentant un intérêt patrimonial ou paysager, doivent être précédés d’une déclaration préalable ou d’un permis de démolir.

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Les massifs boisés repérés au plan dont l'impact présente un intérêt général peuvent faire l'objet d'adaptation pour faciliter notamment l'activité agricole ou des aménagements particuliers. Toute suppression devra être compensée par une plantation équivalente.

DEFINITIONS

Les définitions et modes de calcul figurant ci-dessous sont celles et ceux utilisés pour l'application de ce règlement.

Accès : ne sont pas considérés comme des accès existants les passages ayant pour seule fonction de permettre le passage des piétons sans permettre le passage de véhicules à moteur tels que les voitures.

Alignement : limite entre le domaine public et le domaine privé, ou plan d'alignement tel que défini par le Code de la Voirie Routière.

Aménagement : travaux n'entraînant aucun changement de destination ni extension de la construction initiale.

Annexe d'habitation : construction implantée sur la même propriété qu'une construction existante à usage d'habitation, non accolée à cette dernière, n'entraînant pas d'activité nouvelle, ni d'augmentation de la capacité de la construction existante.

En font notamment partie : les abris de jardin, remises, piscines particulières, garages individuels, ….

Bâtiment : construction permettant l'entrée et la circulation de personnes dans des conditions normales.

En sont exclues notamment les réseaux, canalisations, infrastructures, abris techniques de faible surface (transformateurs), piscines non couvertes, sculptures monumentales, escaliers isolées, murs isolés, cabines téléphoniques, mobiliers urbains, …

Changement de destination : travaux visant à changer l'usage initial de la construction existante, sans extension de celle-ci.

Constructions ou installations liées à des activités agricoles : elles sont :

directement liées aux activités agricoles de la zone (il s’agit alors de gîtes, campings à la ferme, coopérative, hangars de stockage, centres équestres, vente ou réparation de matériel agricole,…).

Distance entre constructions : distance minimale calculée horizontalement entre tous points des murs de façade, à l'exclusion des éléments de façade suivants : balcons, auvent, marches, débords de toit, génoises, décorations, gouttières, …

Emprise : projection verticale au sol de l'ensemble de la construction, à l'exclusion des éléments suivants : gouttières, avant toit, terrasses.

Extension de construction : augmentation de la surface ou de la hauteur de la construction existante, sans en changer la destination, ni créer une nouvelle activité. Elle doit faire physiquement partie de la construction existante et être accolée à celle-ci.

Cette augmentation doit être mesurée par rapport à la capacité de la construction initiale (agrandissement de pièces, création de nouvelles pièces, ajout de chambres) et notamment ne doit pas avoir pour effet de créer une construction nouvelle accolée à celle existante.

L'extension peut déborder sur une zone voisine, si celle-ci permet les extensions.

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COMMUNE DE DURAN P.L.U. – REGLEMENT

Hauteur : en l'absence de précision, elle est calculée au faîtage du toit, à l'exclusion des cheminées et antennes.

Installations techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif : sont concernés notamment les réseaux ou installations de gaz, électricité, eau, assainissement, télécommunication, transport de personnes ou marchandises, radiotéléphonie, … dès lors qu'ils concernent des services d'intérêt général et revêtent un caractère technique. Ne sont pas concernés les bâtiments à caractère administratifs.

Limites séparatives : limites de la propriété autres que celle avec les voies ou emprises publiques.

Niveau : les niveaux correspondant aux étages (rez-de-chaussée et étages) situés en dessous de l'égout du toit et au dessus du niveau du sol naturel ou aménagé. Les caves ne sont pas comptées comme niveau lorsqu'elles sont entièrement enterrées. Les greniers ou combles sont comptés comme niveaux lorsqu'ils comportent des ouvertures équivalentes à des fenêtres.

En cas de terrain en pente entraînant des différences de niveau selon les façades, la règle de niveau prescrite doit s'appliquer à toutes les façades.

Opération d’aménagement d’ensemble : Le projet doit être élaboré sur la totalité de l'unité foncière incluse dans la zone.

Planté (plantation) : aménagé à l'aide de végétaux (arbres, arbustes, pelouses, …). En sont exclus tous éléments minéraux (voies, murs, …).

Propriété : ensemble de terrains d'un seul tenant, appartenant à un même propriétaire, indépendamment du nombre de parcelles relevant du cadastre et, en l'absence de précisions, indépendamment du zonage sur lequel elle se situe.

Recul, retrait : il est calculé à partir des murs de la façade, à l'exclusion des éléments de façade suivants : balcon, auvent, marches, débords de toit, génoises, décorations, gouttières, …

Par contre, en l'absence de mur de façade (par exemple en cas de galerie ou terrasse couverte, préau, hangar sans mur, …), le recul est calculé à partir du toit.

Terrain de camping ou de caravanage : terrain nécessitant une autorisation au titre du Code de l'Urbanisme.

Voie : en l'absence de précision, il s'agit des voies privées ou publiques existantes préalablement à l'autorisation. Les voies faisant partie du projet ne sont pas prises en compte.

APPLICATION DES REGLES DU PLU AUX CONSTRUCTIONS DANS LES LOTISSEMENTS OU SUR UN TERRAIN DONT LE TERRAIN D'ASSIETTE DOIT FAIRE L'OBJET D'UNE DIVISION EN PROPRIÉTÉ OU EN JOUISSANCE

Les règles édictées par le plan local d'urbanisme ne sont pas appréciées au regard de l'ensemble du projet, mais au niveau de chaque construction (article R123-10-1).

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TITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES À

CHAQUE ZONE

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ZONE U