Les pièces du dossier d'Ébaty
Les 10 pièces du dossier 21236_PLU_20161004, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 10 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure243 ko · 21236_procedure_20161004.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport4,9 Mo · 21236_rapport_20110616.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables131 ko · 21236_padd_20110616.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit75 ko · 21236_reglement_20110616.pdf
- Règlement graphique751 ko · 21236_reglement_graphique_20110616.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Info lin 19 aep348 ko · 21236_info_lin_19_aep_20110616.pdf
- Zone à risque d’exposition au plomb481 ko · 21236_info_surf_17_20110616.pdf
- Info surf 19 eu372 ko · 21236_info_surf_19_eu_20110616.pdf
- Liste SUP72 ko · 21236_liste_SUP_20161004.pdf
- Plan SUP2,9 Mo · 21236_plan_SUP_20161004.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.