Les pièces du dossier d'Écouis
Les 13 pièces du dossier 27214_PLU_20211011, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 27 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure8,5 Mo · 27214_procedure_20211011.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport8,7 Mo · 27214_rapport_20211011.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables368 ko · 27214_padd_20211011.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit1,5 Mo · 27214_reglement_20211011.pdf
- Règlement graphique 11,4 Mo · 27214_reglement_graphique_1_20211011.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexe paysage patrimoine868 ko · 27214_annexe_paysage_patrimoine_20211011.pdf
- Annexes sanitaires361 ko · 27214_annexes_sanitaires_20211011.pdf
- Diagnostic agricole774 ko · 27214_diagnostic_agricole_20211011.pdf
- Liste servitudes427 ko · 27214_liste_servitudes_20211011.pdf
- Plan reseaux805 ko · 27214_plan_reseaux_20211011.pdf
- Plan risques942 ko · 27214_plan_risques_20211011.pdf
- Servitudes1,7 Mo · 27214_servitudes_20211011.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- Orientations373 ko · 27214_orientations_20211011.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.