Les pièces du dossier d'Estrablin
Les 27 pièces du dossier 38157_PLU_20240924, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 287 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure18 Mo · 38157_procedure_20240924.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Partie 113 Mo · 38157_rapport_1_20240924.pdf
- Partie 217 Mo · 38157_rapport_2_20240924.pdf
- Partie 31,7 Mo · 38157_rapport_3_20240924.pdf
- Partie 49,6 Mo · 38157_rapport_4_20240924.pdf
- Partie 55,0 Mo · 38157_rapport_5_20240924.pdf
- Partie 610 Mo · 38157_rapport_6_20240924.pdf
- Partie 77,3 Mo · 38157_rapport_7_20240924.pdf
- Partie 847 Mo · 38157_rapport_8_20240924.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- PADD12 Mo · 38157_PADD_20240924.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit8,9 Mo · 38157_reglement_20240924.pdf
- Tableau d’assemblage977 ko · 38157_reglement_graphique_0_20240924.pdf
- Règlement graphique 115 Mo · 38157_reglement_graphique_1_20240924.pdf
- Règlement graphique 27,5 Mo · 38157_reglement_graphique_2_20240924.pdf
- Règlement graphique 311 Mo · 38157_reglement_graphique_3_20240924.pdf
- Règlement graphique 41,4 Mo · 38157_reglement_graphique_4_20240924.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de droit de préemption urbain477 ko · 38157_info_surf_04_00_20240924.pdf
- Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière143 ko · 38157_info_surf_08_00_20240924.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)6,6 Mo · 38157_info_surf_14_00_20240924.pdf
- Zone à risque d'exposition au plomb124 ko · 38157_info_surf_17_00_20240924.pdf
- Info surf 19 0014 Mo · 38157_info_surf_19_00_20240924.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.1,5 Mo · 38157_info_surf_99_00_20240924.pdf
- Liste annexes3,8 Mo · 38157_liste_annexes_20240924.pdf
- Liste sup 115 Mo · 38157_liste_sup_1_20240924.pdf
- Liste sup 23,3 Mo · 38157_liste_sup_2_20240924.pdf
- Plan sup8,9 Mo · 38157_plan_sup_20240924.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP48 Mo · 38157_orientations_amenagement_20240924.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.