Les pièces du dossier d'Eymet
Les 10 pièces du dossier 200040889_PLUi_20240610, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 929 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure1,9 Mo · 200040889_procedure_20240610.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport106 Mo · 200040889_rapport_20240610.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables4,3 Mo · 200040889_padd_20240610.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit23 Mo · 200040889_reglement_20240610.pdf
- Règlement graphique656 Mo · 200040889_reglement_graphique_20240610.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes sanitaires93 Mo · 200040889_annexes_sanitaires_20240610.pdf
- Projet de plan de prévention des risques17 Mo · 200040889_info_surf_21_00_20240610.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.2,7 Mo · 200040889_info_surf_99_00_20240610.pdf
- Plan sup13 Mo · 200040889_plan_sup_20240610.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP12 Mo · 200040889_orientations_amenagement_20240610.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.