Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Favars
Les 20 pièces du dossier 19082_PLU_20181113. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 86 Mo.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure4,3 Mo · 19082_procedure_20181113.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,8 Mo · 19082_padd_20181113.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural1,7 Mo · 19082_prescription_lin_07_01_20181113.pdf
- Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural1,7 Mo · 19082_prescription_lin_07_03_20181113.pdf
- Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural1,7 Mo · 19082_prescription_pct_07_01_20181113.pdf
- Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural1,7 Mo · 19082_prescription_pct_07_03_20181113.pdf
- Emplacement réservé4,2 Mo · 19082_prescription_surf_05_00_20181113.pdf
- Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural1,7 Mo · 19082_prescription_surf_07_01_20181113.pdf
- Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural1,7 Mo · 19082_prescription_surf_07_03_20181113.pdf
- Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N1,7 Mo · 19082_prescription_surf_16_01_20181113.pdf
- Règlement écrit3,5 Mo · 19082_reglement_20181113.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets7,8 Mo · 19082_info_lin_19_01_20181113.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain2,4 Mo · 19082_info_surf_04_00_20181113.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets7,8 Mo · 19082_info_surf_19_01_20181113.pdf
- Liste annexes30 ko · 19082_liste_annexes_20181113.pdf
- Liste sup29 ko · 19082_liste_sup_20181113.pdf
- Plan sup821 ko · 19082_plan_sup_20181113.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP5,6 Mo · 19082_orientations_amenagement_20181113.pdf
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.