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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Faverelles3 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 3 dossiers

Permis de construire
0
Déclarations préalables
2
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
1
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

0 chantiers achevés, 0 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 3 dossiers

0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Faverelles depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PD27 févr. 202511 ROUTE DE COSNEB 796973 m²--Autorisé
DPConstruction nouvelle13 juin 2016LD LA METAIRIEB 73493 900 m²-16 m²Autorisé
DPConstruction nouvelle13 juin 2016LD LE BOURGB 66414 930 m²-16 m²Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Faverelles.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.