Les pièces du dossier de Feurs
Les 25 pièces du dossier 42094_PLU_20240923, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 418 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure5,0 Mo · 42094_procedure_20240923.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables3,7 Mo · 42094_padd_20240923.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général3,6 Mo · 42094_prescription_surf_02_1_20240923.pdf
- Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général8,8 Mo · 42094_prescription_surf_02_2_20240923.pdf
- Emplacement réservé1,5 Mo · 42094_prescription_surf_05_20240923.pdf
- Règlement écrit32 Mo · 42094_reglement_20240923.pdf
- Règlement graphique 111 Mo · 42094_reglement_graphique_1_20240923.pdf
- Règlement graphique 25,9 Mo · 42094_reglement_graphique_2_20240923.pdf
- Règlement graphique 38,8 Mo · 42094_reglement_graphique_3_20240923.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes110 Mo · 42094_annexes1_20240923.pdf
- Annexes23,7 Mo · 42094_annexes2_20240923.pdf
- Annexes32,7 Mo · 42094_annexes3_20240923.pdf
- Annexes41,9 Mo · 42094_annexes4_20240923.pdf
- Annexes51,1 Mo · 42094_annexes5_20240923.pdf
- Annexes64,8 Mo · 42094_annexes6_20240923.pdf
- Annexes74,2 Mo · 42094_annexes7_20240923.pdf
- Annexes81,8 Mo · 42094_annexes8_20240923.pdf
- Annexes105,2 Mo · 42094_annexes10_20240923.pdf
- Annexes113,9 Mo · 42094_annexes11_20240923.pdf
- Annexes122,2 Mo · 42094_annexes12_20240923.pdf
- Annexes133,1 Mo · 42094_annexes13_20240923.pdf
- Annexes155,6 Mo · 42094_annexes15_20240923.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP2,7 Mo · 42094_orientations_amenagement_20240923.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.