Construire à Feytles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 2AU

  Point bas de la construction sur le terrain naturel Hauteur autorisée La hauteur d'une construction à usage agricole ne doit pas excéder 20 mètres ou ne pas dépasser le gabarit des immeubles mitoyens. La hauteur d'une construction à usage d...

• Zone ASTA

  Limite d’emprise Distance > ou = à H divisé par 2 Règles d’implantation spécifiques La règle ne s’applique pas ou s’applique différemment : - Pour respecter les préconisations du Conseil départemental le long des routes départementales ; - ...

• Zone ASTH

  Limite d’emprise Distance > ou = à H divisé par 2 Règles d’implantation spécifiques La règle ne s’applique pas ou s’applique différemment : - Pour respecter les préconisations du Conseil départemental le long des routes départementales ; - ...

• Zone AT4

  Point bas de la construction sur le terrain naturel Hauteur autorisée La hauteur d'une construction à usage agricole ne doit pas excéder 10 mètres ou ne pas dépasser le gabarit des immeubles mitoyens. Cette hauteur est portée à 15m dans le ...

• Zone AUA

  Point bas de la construction sur le terrain naturel Hauteur autorisée La hauteur d'une construction ne doit pas excéder 10m ou ne pas dépasser la hauteur de l’immeuble mitoyen le plus haut, sous réserve que celui-ci ait une destination d’ha...

• Zone AUB2

  Point bas de la construction sur le terrain naturel Hauteur autorisée La hauteur d'une construction ne doit pas excéder 10m ou ne pas dépasser la hauteur de l’immeuble mitoyen le plus haut, sous réserve que celui-ci ait une destination d’ha...

• Zone AUC2

  Point bas de la construction sur le terrain naturel Hauteur autorisée La hauteur d'une construction ne doit pas excéder 7m ou ne pas dépasser la hauteur de l’immeuble mitoyen le plus haut, sous réserve que celui-ci ait une destination d’hab...

• Zone AUD

  Point bas de la construction sur le terrain naturel Hauteur autorisée La hauteur d'une construction ne doit pas excéder 7m ou ne pas dépasser la hauteur de l’immeuble mitoyen le plus haut, sous réserve que celui-ci ait une destination d’hab...

• Zone AUPH

  Hauteur à l’égout du toit Point bas de la construction sur le terrain naturel Hauteur autorisée La hauteur d'une construction ne doit pas excéder 7m. Cas particuliers Les équipements d’intérêt collectif et services publics ne sont pas soumi...

• Zone AUX1

  Point bas de la construction sur le terrain naturel Hauteur autorisée La hauteur d'une construction ne doit pas excéder 12m ou ne pas dépasser la hauteur de l’immeuble mitoyen le plus haut. Cas particuliers Les équipements d’intérêt collect...

• Zone NT1

  Limite d’emprise Distance > ou = à H divisé par 2 Règles d’implantation spécifiques La règle ne s’applique pas ou s’applique différemment : - Pour respecter les préconisations du Conseil départemental le long des routes départementales ; - ...

• Zone NT4

  Point bas de la construction sur le terrain naturel Hauteur autorisée La hauteur d'une construction ne doit pas excéder 7 mètres. Cas particuliers Les équipements d’intérêt collectif et services publics ne sont pas soumis à cette règle. 4.2...

• Zone NT5

  Limite d’emprise Distance > ou = à H divisé par 2 Règles d’implantation spécifiques La règle ne s’applique pas ou s’applique différemment : - Pour respecter les préconisations du Conseil départemental le long des routes départementales ; - ...

• Zone NTS3

  Point bas de la construction sur le terrain naturel Hauteur autorisée La hauteur d'une construction ne doit pas excéder 7 mètres. Cas particuliers Les équipements d’intérêt collectif et services publics ne sont pas soumis à cette règle. 4.2...

• Zone UA

  Hauteur à l’égout du toit Point bas de la construction sur le terrain naturel Hauteur autorisée La hauteur d'une construction ne doit pas excéder 10m ou ne pas dépasser la hauteur de l’immeuble mitoyen le plus haut, sous réserve que celui-c...

• Zone UB

  Hauteur à l’égout du toit Point bas de la construction sur le terrain naturel Hauteur autorisée La hauteur d'une construction ne doit pas excéder 10m ou ne pas dépasser la hauteur de l’immeuble mitoyen le plus haut, sous réserve que celui-c...

• Zone UD

  Hauteur à l’égout du toit Point bas de la construction sur le terrain naturel Hauteur autorisée La hauteur d'une construction ne doit pas excéder 7m ou ne pas dépasser la hauteur de l’immeuble mitoyen le plus haut, sous réserve que celui-ci...

• Zone UP

  Point bas de la construction sur le terrain naturel Hauteur autorisée La hauteur d'une construction ne doit pas excéder 7m ou ne pas dépasser la hauteur de l’immeuble mitoyen le plus haut, sous réserve que celui-ci ait une destination d’hab...

• Zone UX1

  Point bas de la construction sur le terrain naturel Hauteur autorisée La hauteur d'une construction ne doit pas excéder 12m ou ne pas dépasser la hauteur de l’immeuble mitoyen le plus haut. L’extension des constructions existantes à la date...

• Zone UX2

  Point bas de la construction sur le terrain naturel Hauteur autorisée La hauteur d'une construction ne doit pas excéder 10m ou ne pas dépasser la hauteur de l’immeuble mitoyen le plus haut. L’extension des constructions existantes à la date...

• Zone UX3

  Point bas de la construction sur le terrain naturel Hauteur autorisée La hauteur d'une construction ne doit pas excéder 20m ou ne pas dépasser la hauteur de l’immeuble mitoyen le plus haut. L’extension des constructions existantes à la date...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?