Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Flévy
Les 8 pièces du dossier 57219_PLU_20201013. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 173 Mo.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure161 ko · 57219_procedure_20201013.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport14 Mo · 57219_rapport_20201013.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,7 Mo · 57219_padd_20201013.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit1,9 Mo · 57219_reglement_20201013.pdf
- Règlement graphique113 Mo · 57219_reglement_graphique_20201013.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP700 ko · 57219_orientations_amenagement_20201013.pdf
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.