Les pièces du dossier de Frais
Les 26 pièces du dossier 90050_PLU_20170224, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 251 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure888 ko · 90050_procedure_20170224.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport165 Mo · 90050_rapport_20170224.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables3,1 Mo · 90050_padd_20170224.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général5,8 Mo · 90050_prescription_surf_02_1_20170224.pdf
- Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général2,0 Mo · 90050_prescription_surf_02_2_20170224.pdf
- Emplacement réservé1,3 Mo · 90050_prescription_surf_05_20170224.pdf
- Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation675 ko · 90050_prescription_surf_18_20170224.pdf
- Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue11 Mo · 90050_prescription_surf_25_20170224.pdf
- Règlement écrit4,3 Mo · 90050_reglement_20170224.pdf
- Règlement graphique4,9 Mo · 90050_reglement_graphique_20170224.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de droit de préemption urbain598 ko · 90050_info_surf_04_20170224.pdf
- Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser6,4 Mo · 90050_info_surf_08_20170224.pdf
- Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre4,7 Mo · 90050_info_surf_14_20170224.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets1,2 Mo · 90050_info_surf_19_1_20170224.pdf
- Emplacements traitement eaux et déchets2,9 Mo · 90050_info_surf_19_2_20170224.pdf
- Info surf 19 33,3 Mo · 90050_info_surf_19_3_20170224.pdf
- Info surf 19 4648 ko · 90050_info_surf_19_4_20170224.pdf
- Projet de PPRN et PPRM4,7 Mo · 90050_info_surf_21_20170224.pdf
- Liste annexes1,8 Mo · 90050_liste_annexes_20170224.pdf
- Liste sup6,6 Mo · 90050_liste_sup_20170224.pdf
- Plan sup12 Mo · 90050_plan_sup_20170224.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.