Rubrique AP 3Implantation des constructions
Intitulé du document : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
Il n’est pas fixé de règle.
2-2 – Qualite urbaine, architecturale, environnementale et paysagere
- Qualité urbaine, architecturale et paysagère
Le projet peut être refusé ou n’être accordé que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales, si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions, ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.
Dans le respect des règles ci-dessous, les bâtiments sont conçus en reprenant des caractères architecturaux propres à la région. En tout état de cause, est exclue toute imitation d’architecture traditionnelle étrangère à la région.
Les constructions justifiant d’une grande qualité environnementale :
- Soit intégrant des dispositifs ou des matériaux destinés à réaliser des économies d’énergie ou à moins contribuer au rejet de gaz à effet de serre,
- Soit intégrant des équipements permettant l’utilisation d’énergies renouvelables (par exemple : capteurs solaires, verrières…),
- Soit les constructions en ossature bois sous réserve d’être traités selon les dispositions définies au paragraphe 3 ci-après, peuvent déroger aux dispositions du présent article sous réserve qu’elles soient particulièrement bien intégrées dans leur environnement et qu’elles ne nuisent pas à l’intérêt des lieux avoisinants.
Les dispositions édictées ci-dessous par le présent article peuvent ne pas être imposées :
- aux équipements d’intérêt collectif et de services publics.
- aux vérandas et serres.
1- Aspect des constructions à vocation agricole
La forme, le volume des constructions, le percement des baies, la couleur, la nature des matériaux utilisés doivent s'intégrer au milieu environnant et au site. Ces dispositions s'appliquent également aux clôtures.
Les constructions doivent présenter une unité d’aspect et de volume et s’intégrer au paysage.
Les matériaux d’imitation, ainsi que l'emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts d'un enduit sont interdits (briques creuses, parpaings, etc. ...).
Les bardages en tôle ondulée galvanisée, en matière plastique et en fibre-ciment sont interdits.
Les couleurs foncées doivent constituer la couleur dominante des façades des bâtiments.
Les liserets d’angle soient interdits.
2- Habitations et annexes
Les constructions respecteront les dispositions concernant la qualité urbaine, architecturale et paysagère définies pour la zone UH.
3- Les clôtures
La conception des clôtures ne doit pas contraindre le bon développement de la haie et permettre le passage de la faune avec des ouvertures (minimum 10x10 cm) disposées de manière régulière (par exemple tous les 10 m) au niveau du sol, sauf dans le cadre de cultures maraîchères.
A
- Qualité environnementale
Les moteurs de climatisation, les pompes à chaleur et les moteurs et pompes relatifs aux piscines doivent faire l’objet d’une protection acoustique selon la règlementation en vigueur.
Les citernes ainsi que les installations similaires (silos de stockage de matériaux de combustion) sont intégrées dans un local fermé indépendant de la construction principale ou intégrées dans le bâtiment ou bien sont enterrées.
L’installation d’antennes paraboliques (soumises à autorisation lorsque leur diamètre est supérieur à 1m) est interdite côté rue. Dans le cas d’impossibilité technique, elle peut être assujettie à des préconisations et/ou recommandations susceptibles d’assurer au mieux leur insertion discrète dans l’environnement : mise en peinture, implantation non visible - ou la moins visible possible - depuis l’espace public, etc.
Les constructions nouvelles doivent prendre en compte dans la mesure du possible les objectifs de développement durable et la préservation de l’environnement tout en s’inscrivant en harmonie avec le paysage existant :
- Privilégier les matériaux renouvelables, récupérables, recyclables.
- Intégrer des dispositifs de récupération de l’eau de pluie.
- Prévoir une isolation thermique pour réduire la consommation d’énergie.
- Privilégier l’utilisation des énergies renouvelables, solaires (utilisation passive et active de l’énergie solaire), géothermique,….et des énergies recyclées.
- Orienter les bâtiments pour favoriser la récupération des apports solaires et valoriser la lumière naturelle pour limiter les dépenses d’énergie.
Les capteurs solaires sont insérés au mieux dans l’environnement :
- une composition équilibrée qui s’appuie sur les lignes de force du bâtiment (lignes de faîtage, de gouttière...), sur le rythme et les dimensions des percements est recherchée.
- en toiture, les panneaux sont intégrés dans l’épaisseur de la couverture pour les constructions nouvelles.
Si les éoliennes domestiques sont implantées sur la toiture, leur hauteur doit être inférieure ou égale à 2 m à partir de la base d’installation et elles ne doivent pas générer de nuisances sonores et visuelles pour l’environnement immédiat.
Stockage des déchets Les constructions nouvelles doivent obligatoirement prévoir un espace de stockage des différentes catégories de déchets collectés. Ces locaux, par leurs implantations, ne doivent pas créer de nuisances, notamment olfactives, pour les riverains.
2-3 – Traitement environnemental et paysager des espaces non batis et abords des constructions
Les constructions, installations ou aménagements doivent être accompagnés de plantations d’arbres de haute tige, fruitiers ou arbres d’essences locales. Les structures végétales ainsi réalisées doivent avoir pour objet de les intégrer dans le paysage en harmonie avec leur environnement.
Les superficies libres de toute construction doivent être plantées à raison d’un arbre de haute tige pour 200 m².
Les plantations existantes seront conservées au maximum. Chaque sujet abattu devra être remplacé.
Lors de terrassements, la terre végétale doit être réservée puis réutilisée sur l’unité foncière sous une forme favorable à la biodiversité.
Les haies végétales seront constituées d’essences locales (cf. Annexe). Les thuyas et les essences notoirement allergisantes sont interdits.
- Aires de stationnement en surface
Les aires de stationnement doivent être plantées à raison d’un arbre pour 4 places de stationnement.
A
2-4 – Stationnement
1 – Stationnement des véhicules motorisés et des cycles Il est exigé de respecter les dispositions de l'ANNEXE II du présent règlement.