Accueil › PLU de Froideterre › Plan de zonage Plan de zonage de Froideterre 21 zones sur ce cadre de 2,2 km de large. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou entrez dans le plan pour les voir de plus près.
Aki : Secteur de la zone A en lien avec des enjeux environnementaux (continuites ecologiques) et soumis a des risques d inondations lies au PSS Un : Secteur de la zone U soumis a des conditions particulieres ou a des risques d'inondations pas remontee de nappes ou en lien avec des donnees de la DDT Akn : Secteur de la zone A en lien avec des enjeux environnementaux (continuites ecologiques) soumis a des conditions particulieres ou a des risques d'inondations par remontee de nappe ou en lien avec des donnees de la DDT 1AU : Zone a urbaniser dans le respect des conditions definies par les orientations d'amenagement et de programmation et le reglement A : Zone, equipee ou non, a proteger en raison du potentiel agronomique, biologique ou economique des terres agricoles Ak : Secteur de la zone A en lien avec des enjeux environnementaux An : Secteur de la zone A soumis a des conditions particulieres ou a des risques d'inondations par remontee de nappe ou en lien avec des donnees de la DDT Uj : Secteur de jardin soumis a des conditions particulieres d'occupations des sols U : Zone urbaine mixte : habitat et activites economiques, services, equipements compatibles avec l'habitat UJn : Secteur de jardin soumis a des conditions particulieres d'occupations des sols et soumis a des risques inondations par remontee de nappes ou en lien avec des donnees de la DDT 1AUn : Secteur de la zone 1AU soumis a des conditions particulieres ou a des risques inondations par remontee de nappes ou en lien avec des donnees de la DDT N : Zone, equipee ou non, a proteger en raison soit de la qualite et de l'interet des sites, des milieux naturels, des paysages, soit de l'existence d'une exploitation forestiere, soit de leur caractere d'espaces naturels Ai : Secteur de la zone A soumis a des risques d'inondations en lien avec le PPRI de l'Ognon Nd : Secteur de la zone N reserve au parc d'agrement et de detente de l'hotellerie des sources NLn : Secteur de la zone N a vocation de loisirs et soumis a des conditions particulieres ou a des risques d'inondations par remontee de nappe ou en lien avec des donnees de la DDT Ui : Secteur de la zone U soumis a des risques d'inondations en lien avec le PSS UXA : Secteur de la zone UX ou l'industrie est interdite 1AUep : Secteur de la zone 1AU - Vocation principale d'equipements publics. Ni : Secteur de la zone N soumis a des risques d'inondations en lien avec le PPRI de l'Ognon 1AUXr : Secteur de la zone 1AUX en lien avec la ZAC AREMIS Nr : Secteur de la zone N en liens avec la ZAC AREMIS Aki 1AUep Un Ai 1AU Ui NLn UJn Uj Froideterre, la commune entière 12 zones n'écrivent pas leur nom à cette échelle Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné le 2026-09-05 Le PLU de Froideterre : zones, règles et documents
Le zonage au droit d'une adresse se lit sur la page de sa rue, à partir du champ de recherche de la page à Froideterre : le plan y est redessiné au mètre près autour du point de la voie.