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Edifiable

Le plan de zonageFroideterre

21 zones sur 2,2 km. Touchez une zone pour lire ses règles.

Aki : Secteur de la zone A en lien avec des enjeux environnementaux (continuites ecologiques) et soumis a  des risques d inondations lies au PSSUn : Secteur de la zone U soumis a des conditions particulieres ou a des risques d'inondations pas remontee de nappes ou en lien avec des donnees de la DDTAkn : Secteur de la zone A en lien avec des enjeux environnementaux (continuites ecologiques) soumis a des conditions particulieres ou a des risques d'inondations par remontee de nappe ou en lien avec des donnees de la DDT1AU : Zone a urbaniser dans le respect des conditions definies par les orientations d'amenagement et de programmation et le reglementA : Zone, equipee ou non, a proteger en raison du potentiel agronomique, biologique ou economique des terres agricolesAk : Secteur de la zone A en lien avec des enjeux environnementauxAn : Secteur de la zone A soumis a des conditions particulieres ou a des risques d'inondations par remontee de nappe ou en lien avec des donnees de la DDTUj : Secteur de jardin soumis a des conditions particulieres d'occupations des solsU : Zone urbaine mixte : habitat et activites economiques, services, equipements compatibles avec l'habitatUJn : Secteur de jardin soumis a des conditions particulieres d'occupations des sols et soumis a des risques inondations par remontee de nappes ou en lien avec des donnees de la DDT1AUn : Secteur de la zone 1AU soumis a des conditions particulieres ou a des risques inondations par remontee de nappes ou en lien avec des donnees de la DDTN : Zone, equipee ou non, a proteger en raison soit de la qualite et de l'interet des sites, des milieux naturels, des paysages, soit de l'existence d'une exploitation forestiere, soit de leur caractere d'espaces naturelsAi : Secteur de la zone A soumis a des risques d'inondations en lien avec le PPRI de l'OgnonNd : Secteur de la zone N reserve au parc d'agrement et de detente de l'hotellerie des sourcesNLn : Secteur de la zone N a vocation de loisirs et soumis a des conditions particulieres ou a des risques d'inondations par remontee de nappe ou en lien avec des donnees de la DDTUi : Secteur de la zone U soumis a des risques d'inondations en lien avec le PSSUXA : Secteur de la zone UX ou l'industrie est interdite1AUep : Secteur de la zone 1AU - Vocation principale d'equipements publics.Ni : Secteur de la zone N soumis a des risques d'inondations en lien avec le PPRI de l'Ognon1AUXr : Secteur de la zone 1AUX en lien avec la ZAC AREMISNr : Secteur de la zone N en liens avec la ZAC AREMIS
Froideterre, la commune entière12 zones n'écrivent pas leur nom à cette échelleZonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné le 2026-09-05

Le PLU de Froideterre : zones, règles et documents