Parcelle BT 415 à Frontignan
706 m² au plan cadastral. Identifiant 34108000BT0415. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UB, 2AUa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 2AU (secteur 2AUa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsFRONTIGNANEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Secteur affecté par les règles relatives à la limite des espaces proches du rivageESP_RIVAGE
- 05Emplacement réservé pour création d'une voie de 20m d'emprise entre l'avenue Rhin et Danube et le Giratoire de l'avenue Emile ZolaER_33
- 18Périmètre faisant l'objet d'orientation d'aménagement et de programmation: Les HierlesOAP
- infoPérimètre où s'applique le Droit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 juin 2015, 163 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RUE GIACOMETTI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.