Les pièces du dossier de Frontonas
Les 21 pièces du dossier 38176_PLU_20180723, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 170 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
Pieces_ecrites/3_Reglement
Pieces_ecrites/4_Annexes
- 38176_info_lin_19_1_20180723.pdf 580 ko
- 38176_info_lin_19_2_20180723.pdf 468 ko
- 38176_info_lin_99_1_20180723.pdf 204 ko
- 38176_info_lin_99_2_20180723.pdf 725 ko
- 38176_info_surf_08_20180723.pdf 755 ko
- 38176_info_surf_19_1_20180723.pdf 56 ko
- 38176_info_surf_19_2_20180723.pdf 428 ko
- 38176_info_surf_19_3_20180723.pdf 480 ko
- 38176_info_surf_19_4_20180723.pdf 595 ko
- 38176_info_surf_19_5_20180723.pdf 38 ko
- 38176_info_surf_99_20180723.pdf 1,7 Mo
- 38176_liste_sup_20180723.pdf 85 ko
- 38176_plan_sup_20180723_20130823.pdf 818 ko
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.