Les pièces du dossier de Fublaines
Les 15 pièces du dossier 77199_PLU_20180124, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 90 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
Pieces_ecrites/3_Reglement
Pieces_ecrites/4_Annexes
- 77199_info_lin_19_01_2_20180124.pdf 19 Mo
- 77199_info_lin_19_01_20180124.pdf 18 Mo
- 77199_info_surf_21_00_2_20180124.pdf 1,8 Mo
- 77199_info_surf_21_00_3_20180124.pdf 7,4 Mo
- 77199_info_surf_21_00_4_20180124.pdf 484 ko
- 77199_info_surf_21_00_20180124.pdf 321 ko
- 77199_liste_annexes_20180124.pdf 235 ko
- 77199_liste_SUP_20180124.pdf 122 ko
- 77199_plan_SUP_20180124.pdf 32 Mo
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.