Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Gémil
Les 4 pièces du dossier 31216_PLU_20160609. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 9,9 Mo.
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport2,9 Mo · 31216_rapport_20160609.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit957 ko · 31216_reglement_20160609.pdf
- Règlement graphique4,6 Mo · 31216_reglement_graphique_20160609.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 11,5 Mo · 31216_orientations_amenagement_1_20160609.pdf
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.