Les pièces du dossier de Gilley
Les 20 pièces du dossier 25271_PLU_20240918, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 281 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure4,6 Mo · 25271_procedure_20240918.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables702 ko · 25271_padd_20240918.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural1,1 Mo · 25271_prescription_pct_07_01_20240918.pdf
- Emplacement réservé160 ko · 25271_prescription_surf_05_00_20240918.pdf
- Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique1,1 Mo · 25271_prescription_surf_07_04_20240918.pdf
- Règlement écrit793 ko · 25271_reglement_20240918.pdf
- Règlement graphique22 Mo · 25271_reglement_graphique_20240918.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de droit de préemption urbain260 ko · 25271_info_surf_04_00_20240918.pdf
- Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière10 Mo · 25271_info_surf_08_00_20240918.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets61 Mo · 25271_info_surf_19_01_20240918.pdf
- Bois ou forêts relevant du régime forestier9,2 Mo · 25271_info_surf_37_00_20240918.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.41 Mo · 25271_info_surf_99_00_20240918.pdf
- Liste annexes152 ko · 25271_liste_annexes_20240918.pdf
- Liste sup263 ko · 25271_liste_sup_20240918.pdf
- Plan sup14 Mo · 25271_plan_sup_20240918.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP3,4 Mo · 25271_orientations_amenagement_20240918.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.