Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Gorges
Les 8 pièces du dossier 44064_PLU_20200130. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 13 Mo.
Pieces_ecrites/0_Procedure
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport37 ko · 44064_rapport_20190207.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables5,2 Mo · 44064_padd_20200130.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit781 ko · 44064_reglement_20200130.pdf
- Règlement graphique6,3 Mo · 44064_reglement_graphique_20200130.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.38 ko · 44064_info_surf_99_00_20200130.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP447 ko · 44064_orientations_amenagement_20200130.pdf
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.