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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Gousse7 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 7 dossiers

Permis de construire
7
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
8
Dossiers annulés
1

3 chantiers achevés, 3 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 7 dossiers

2 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Gousse depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle30 juil. 2018CHEMIN D'ARREPIART0B 4871 500 m²1129 m²Chantier ouvert le 2 mai 2019
PCConstruction nouvelle28 mai 2018RUE DE LA TUILERIEB 4932 576 m²2174 m²Chantier ouvert le 24 juin 2019
PCConstruction nouvelle15 janv. 2018IMPASSE DES ALOUETTES0B 5111 561 m²1115 m²Chantier ouvert le 29 mars 2018
PCTravaux sur construction existante12 déc. 201760 CHEMIN DU TIT0B 5401 768 m²196 m²Annulé
PCConstruction nouvelle28 août 2017ROUTE DES THERMES0A 4121 741 m²1129 m²Achevé le 20 sept. 2018
PCConstruction nouvelle21 mars 201495 CHEM DU TITB 579P2 104 m²174 m²Achevé le 21 mars 2016
PCConstruction nouvelle13 août 201395 CHEM DU TITB 579P2 104 m²1152 m²Achevé le 30 juin 2014

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Gousse.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.