Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Grèges
Les 8 pièces du dossier 76324_PLU_20180406. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 51 Mo.
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport33 Mo · 76324_rapport_20180406.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,1 Mo · 76324_padd_20180406.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit893 ko · 76324_reglement_20180406.pdf
- Règlement graphique919 ko · 76324_reglement_graphique_20180406.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 11,7 Mo · 76324_orientations_amenagement_1_20180406.pdf
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.