Construire à Guégonles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUB

  2.1 Sont interdits - Les destinations et sous-destinations non autorisées à l’article 1 et non autorisées sous conditions au présent article. - L’implantation d’activités incompatibles avec l’habitat en raison de leurs nuisances ainsi que l...

• Zone 1AUI

  2.1 Sont interdits - Les destinations et sous-destinations non autorisées à l’article 1 et non autorisées sous conditions au présent article. - L’ouverture ou l’extension de carrières et de mines. - L’ouverture de terrains aménagés pour le ...

• Zone AP

  2.1 Sont interdits - Les destinations, sous-destinations, installations et aménagements non autorisés à l’article AP 1 et non autorisés sous conditions au présent article. - L'ouverture ou l'extension de carrières ou de mines. - Toute insta...

• Zone AS

  2.1 Sont interdits - Les destinations, sous-destinations, installations et aménagements non autorisés à l’article AS 1 et non autorisés sous conditions au présent article. - L'ouverture ou l'extension de carrières ou de mines. - Toute insta...

• Zone NF

  2.1 Sont interdits - Les destinations, sous-destinations, installations et aménagements non autorisés à l’article NF 1 et non autorisés sous conditions au présent article. - L'ouverture ou l'extension de carrières ou de mines. - Toute insta...

• Zone NL

  2.1 Sont interdits - Les destinations, sous-destinations, installations et aménagements non autorisés à l’article NL 1 et non autorisés sous conditions au présent article. - L'ouverture ou l'extension de carrières ou de mines. - Toute insta...

• Zone NP

  2.1 Sont interdits - Les destinations, sous-destinations, installations et aménagements non autorisés à l’article A 1 et non autorisés sous conditions au présent article. - L'ouverture ou l'extension de carrières ou de mines. - Toute instal...

• Zone NT

  2.1 Sont interdits - Les destinations et sous-destinations non autorisées à l’article NT 1 et non autorisées sous conditions au présent article. - Toutes constructions, installations, affouillements, terrassements, drainages et busages dans...

• Zone UA

  2.1. Sont interdits - Les destinations et sous-destinations non autorisées à l’article 1 et non autorisées sous conditions au présent article. - L’implantation d’activités incompatibles avec l’habitat en raison de leurs nuisances ainsi que ...

• Zone UB

  2.1 Sont interdits - Les destinations et sous-destinations non autorisées à l’article 1 et non autorisées sous conditions au présent article. - L’implantation d’activités incompatibles avec l’habitat en raison de leurs nuisances ainsi que l...

• Zone UI

  2.1 Sont interdits - Les destinations et sous-destinations non autorisées à l’article 1 et non autorisées sous conditions au présent article.

• Zone UL

  2.1 Sont interdits - Les destinations et sous-destinations non autorisées à l’article 1 et non autorisées sous conditions au présent article.

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?