Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Guéreins
Les 14 pièces du dossier 01183_PLU_20250129. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 110 Mo.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure427 ko · 01183_procedure_20250129.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,9 Mo · 01183_padd_20250129.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Diversité commerciale à protéger ou à développer241 ko · 01183_prescription_lin_22_00_20250129.pdf
- Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général6,0 Mo · 01183_prescription_surf_02_00_20250129.pdf
- Emplacement réservé3,3 Mo · 01183_prescription_surf_05_00_20250129.pdf
- Emplacement réservé logement social/mixité sociale1,5 Mo · 01183_prescription_surf_05_05_20250129.pdf
- Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique525 ko · 01183_prescription_surf_07_00_20190925.pdf
- Règlement écrit1,4 Mo · 01183_reglement_20250129.pdf
- Règlement graphique 114 Mo · 01183_reglement_graphique_1_20250129.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexe 6 ppri saone6,9 Mo · 01183_annexe_6_ppri_saone_20250129.pdf
- Liste sup7,8 Mo · 01183_liste_sup_20250129.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.