Les pièces du dossier de Guignen
Les 24 pièces du dossier 35127_PLU_20250630, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 118 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure21 Mo · 35127_procedure_20200127.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,0 Mo · 35127_padd_20200127.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques2,9 Mo · 35127_prescription_surf_15_01_20200127.pdf
- Bâtiments d’habitation existants pouvant faire l’objet d’extensions ou d’annexes en zone A ou N11 Mo · 35127_prescription_surf_16_02_20200127.pdf
- Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés17 Mo · 35127_prescription_surf_31_05_20200127.pdf
- Règlement écrit1,5 Mo · 35127_reglement_20250630.pdf
- Règlement graphique14 Mo · 35127_reglement_graphique_20200127.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Dechets7,9 Mo · 35127_dechets_20200127.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain659 ko · 35127_info_surf_04_00_20200127.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets436 ko · 35127_info_surf_19_01_20200127.pdf
- Liste annexes181 ko · 35127_liste_annexes_20200127.pdf
- Liste sup3,4 Mo · 35127_liste_sup_20200127.pdf
- Notice assainissement1,7 Mo · 35127_notice_assainissement_20200127.pdf
- Notice eau potable1,1 Mo · 35127_notice_eau_potable_20200127.pdf
- Perimetre ONF182 ko · 35127_perimetre_ONF_20200127.pdf
- Perimetre ZAC1,2 Mo · 35127_perimetre_ZAC_20200127.pdf
- Plan assainissement1,4 Mo · 35127_plan_assainissement_20200127.pdf
- Plan eau potable8,4 Mo · 35127_plan_eau_potable_20200127.pdf
- Plan eaux pluviales1,2 Mo · 35127_plan_eaux_pluviales_20200127.pdf
- Plan sup4,4 Mo · 35127_plan_sup_20200127.pdf
- 1 Liste des990 ko · P7_1_Liste_des_servitudes.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP2,1 Mo · 35127_orientations_amenagement_20200127.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.