Construire à Hagenthal-le-Basles règles du PLU
- En vigueur depuis le 16/12/2025
- 11 zones
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Les 11 zones
Zones urbaines
2
Zones à urbaniser
2
Zones agricoles
1
Zones naturelles
5
Autres zones
1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 1AU
2.1.10. Les modalités de calcul de la hauteur sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. Dans le cas où le terrain naturel est plus bas que la voie, c’est le niveau fini de la voie qui est pris en compte pour le point z...
- Zone AC
2.1.9. Les modalités de calcul de la hauteur sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. 2.1.10. La hauteur maximale des constructions à destination d’exploitation agricole est fixée à 12 mètres hors tout. 2.1.11. La hau...
- Zone AU
2.1.6. Les modalités de calcul de la hauteur sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. 2.1.7. La hauteur maximale des constructions est fixée à • dans le secteur NE : 10 mètres hors tout, • dans le sous-secteur NG1 : 8...
- Zone AUX
2.1.18. Les modalités de calcul de la hauteur sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. Dans le cas où le terrain naturel est plus bas que la voie, c’est le niveau fini de la voie qui est pris en compte pour le point z...
- Zone NE
2.1.6. Les modalités de calcul de la hauteur sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. 2.1.7. La hauteur maximale des constructions est fixée à • dans le secteur NE : 10 mètres hors tout, • dans le sous-secteur NG1 : 8...
- Zone NG
2.1.6. Les modalités de calcul de la hauteur sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. 2.1.7. La hauteur maximale des constructions est fixée à • dans le secteur NE : 10 mètres hors tout, • dans le sous-secteur NG1 : 8...
- Zone NG1
La hauteur des constructions est mesurée par rapport au niveau du terrain naturel avant travaux éventuels d'affouillement ou d'exhaussement du sol nécessaires à la réalisation du projet. Elle est calculée par différence entre le niveau moye...
- Zone NG2
La hauteur des constructions est mesurée par rapport au niveau du terrain naturel avant travaux éventuels d'affouillement ou d'exhaussement du sol nécessaires à la réalisation du projet. Elle est calculée par différence entre le niveau moye...
- Zone NORD
2.1.6. Les modalités de calcul de la hauteur sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. 2.1.7. La hauteur maximale des constructions est fixée à • dans le secteur NE : 10 mètres hors tout, • dans le sous-secteur NG1 : 8...
- Zone UB
2.1.9. Les modalités de calcul de la hauteur sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. Dans le cas où le terrain naturel est plus bas que la voie, c’est le niveau fini de la voie qui est pris en compte pour le point zé...
- Zone UCA
2.1.18. Les modalités de calcul de la hauteur sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. Dans le cas où le terrain naturel est plus bas que la voie, c’est le niveau fini de la voie qui est pris en compte pour le point z...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?
Votre projet à Hagenthal-le-Bas
- Puis-je construire une maison ?
- Puis-je agrandir ma maison ?
- Quelle hauteur pour une surélévation ?
- Faut-il un permis pour ma piscine ?
- Où poser un abri de jardin ?
- Quelle clôture ai-je le droit de poser ?
- Surélever à Hagenthal-le-Bas
- Agrandir à Hagenthal-le-Bas
- Construire une piscine à Hagenthal-le-Bas
- Poser un abri de jardin à Hagenthal-le-Bas
- Clôturer à Hagenthal-le-Bas
- Refaire la façade à Hagenthal-le-Bas
Le permis de construire
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Les risques
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage
Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.
Zone de sismicité 4.
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.
La mairie
- Adresse
- 2 rue d'Oberdorf, 68220 Hagenthal-le-Bas
- Téléphone
- 03 89 68 50 14
- Horaires
- Le mardi, de 8 h 30 à 11 h 30. Le jeudi, de 17 h 30 à 20 h. Le mercredi, de 10 h à 12 h.
- Site
- www.hagenthal-le-bas.fr
Hagenthal-le-Bas en chiffres
- 1 418habitants
- 142permis de construire depuis 2013
- 294logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Où consulter le PLU d'Hagenthal-le-Bas ?
Le document opposable est 68120_PLU_20251216, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 16 décembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 3 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU d'Hagenthal-le-Bas ?
Le règlement ouvre 11 chapitres de zone : 1AU, AC, AU, AUX, NE, NG, NG1, NG2, NORD, UB, UCA. Ils portent 80 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Hagenthal-le-Bas ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Hagenthal-le-Bas est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Hagenthal-le-Bas ?
162 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 142 permis de construire et 5 déclarations préalables, pour 294 logements créés. 16 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Hagenthal-le-Bas ?
Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols, Rupture de barrage. La commune est en zone de sismicité 4. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Hagenthal-le-Bas ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
- Hagenthal-le-Haut766 hab.
- Leymen1 271 hab.
- Neuwiller525 hab.
- Wentzwiller780 hab.
- Folgensbourg906 hab.
- Buschwiller1 047 hab.
Fichiers à télécharger et sources
- Document
- 68120_PLU_20251216, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 16/12/2025
- Contenu
- 60 pages, 11 zones, 80 articles
- Archive
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 3 planches
Le plan cadastral en DXF : 24 feuilles chez la DGFiP, 858 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 5 déclarations préalables, 16 autorisations annulées.
- Code INSEE
- 68120
- Code postal
- 68220
- Département
- Haut-Rhin, Grand Est
- Fibre
- 903 locaux raccordables sur 952 (94,9 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.